société COTUNAV : Attendu, selon l'arrêt déféré (Aix-en-Provence, 7 décembre 2000), qu'en neuf voyages, la société Compagnie tunisinne de navigation (société COTUNAV) a transporté sur les navires "Stena

Y... n'ignorant pas que Tyson et Sten étant des chiens de 2ème catégorie, il lui incombait effectivement de procéder à la formalité administrative de déclaration au sens prescrit par la loi 2007-297 du

Bernard Arnould, demeurant 19, rue du Manoir à Steene (Nord), 33°/ de M. Jean-Claude Becuwe, demeurant 7, rue des Hortensias à Crochte (Nord), 34°/ de M.

Steve C..., domicilié [...] , 6°/ à M. Ali D..., domicilié [...] , 7°/ à M. Severin E..., domicilié [...] , 8°/ à M. Didier F..., domicilié [...] , 9°/ à M.

Ainsi, des jugements du 1er avril 2011 et du 29 avril 2016, résultant des procès faits par madame L... à ses employeurs, il ressort qu'elle a travaillé parallèlement dans la société STEM Propreté du 7

qu'en effet l'AMAPA a contesté la véracité des faits sus énoncés en relevant qu'ils ne sont pas établis, les seules attestations produites par Madame Fatima X... émanant de sa fille ou de son ami ( Steve

Ladite lettre jointe énonçait notamment : "avec les revenus du gîte, la petite entreprise et la pension de Steve, c'est possible pour nous à retour à faire Les remboursements comme normale".

rémunération de 6 150 € bruts pour 130 heures mensuelles ; qu'aux termes d'une ordonnance du 21 mai 2008, le Tribunal de commerce de Paris a désigné Me Y... en qualité d'administrateur provisoire de la SARL STEA

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 février 2002), que Mme X... a été engagée par la société Les Petites Affiches le 17 mai 1971 en qualité de sténo-dactylographe

; qu'au cours du mois de décembre 2006, la sci des Quatre Eglises a procédé au virement d'une somme de 99.000 € au profit de la sarl JD Immobilier et d'une somme de 41.000 € au profit de la société Stan

Alain B..., demeurant à Valence (Drôme), ..., pris en qualité de syndic de la liquidation des biens de la société anonyme Rhonelec, division de la Société technique nouvelle d'exploitation STNE , 9°/

équiper les navires en construction Aldebaran et Axantha ; que la société Kersholt ayant été mise en faillite par une juridiction néerlandaise, son curateur a cédé ses actifs à la société BJ Van der Steeg

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée en qualité de sténo-dactylo-correspondancière le 9 avril 1987 par la société Intercontrole

mission, de faire son rapport et de donner son avis, en son honneur et conscience, expose que : Monsieur T... a fait en octobre 2013 un infarctus du myocarde postérieur traité par mise en place de stents

les chargements, de stocker du bois sur le fonds servant sans autorisation ou de dégrader clôture et arbres paysagers et qu'il n'est pas démontré que [L] [C] ait autorisé le stockage des stères

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (Soc. 6 avril 2011, n° 09-69.211), que Mme X... a été employée à compter du 2 septembre 1966, en qualité de sténo-dactylo

X..., employé en qualité de caissier barman depuis le 1er juillet 1987 d'abord par la société Eyal puis à compter d'août 2005 en application de l'article L. 1224-1 du code du travail par la société Stef

Elle a retenu qu'il ressortait du dossier de tutelle de [G] [C] et des pièces médicales produites que celle-ci, qui souffrait de la maladie neurodégénérative de Steel Richardson, était dans l'incapacité

.] ; - elle a pour objet social « la prise de participation dans la société d'exploitation des procédés Steiger (STEPS), l'acquisition, la gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières en France et à

S... a été embauché par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 13 août 1963 en qualité d'agent des achats par la société Stein Industries, filiale de la société Alstom Atlantique ; qu'il