sur des bases identiques : un prix comportant une partie fixe et une partie déterminable reposant sur un mécanisme d'earn out identique ; le recours à deux contrats de base concernant des parties différentes

dépenses resteraient à la charge de la SARL Elsie restauration ; qu'une page du contrat est relative à la composition très précise des petits déjeuners fixée par 1 'hôtel ; qu'ainsi, par exemple, le poids

- un certificat médical du Docteur E..., en date du 21 mars 2012, constatant chez Madame V... un "syndrome dépressif franc", avec "anorexie, perte de poids, troubles du sommeil, tristesse, idées noires

pour le banc supérieur de haute qualité verrier et pour l'ensembles des autres bancs inférieurs compte tenu de la différence de qualité du sable.

dispositions initialement contenues dans le bail du 13 février 1974 s'agissant notamment du prix du fermage fixé à 120 quintaux de blé loyal et marchand et 700 kg de viande de boeuf première qualité poids

Certains témoins précisent qu'en raison de la différence de niveau entre les quais et les camions à charger, la conduite du chariot élévateur pour pénétrer dans le camion soumettait le chauffeur à des

Y..., relève que le poste d'officier/cafetier proposé, conduisait à une absence de contact avec la clientèle à la différence de son poste antérieur, il apparaît que ce contact constitue seulement une partie

l'entreprise y compris pour assurer la régularisation" ; qu'il résulte de ce texte que les services de permanence ne comprennent pas de période d'inaction, de sorte qu'ils ne peuvent être soumis à une pondération

aux débats par la société Marée service ; que ces bons, établis unilatéralement par l'employeur et complétés pour les besoins de la cause, sont dépourvus de la signature des clients concernés à la différence

X... et Y..., ont été engagés, respectivement à compter du 4 septembre et du 1er décembre 1995, par la société Via location en qualité de chauffeur poids lourds ; qu'ils ont saisi la juridiction prud'homale

moins trois ans », rappelée par l'accord du 18 avril 2011 (art. 14), apparaît comme un critère synthétique à appréhender via la réponse à l'appel d'offres du candidat, et nullement comme un critère différent

que lorsque la marchandise transportée nécessite des précautions particulières, le commissionnaire de transport doit s'assurer de la transmission des informations nécessaires, en temps utile, aux différents

Au demeurant, les arbitres eux-mêmes ont développé ce point sous le titre : "VI Exceptions d'incompétence" et "VI.1 La première exception d'incompétence : le différend est prescrit". ».

O..., bien qu'ils aient été médicalement constatés (notamment l'opération de la hanche retardée, perte de poids, épuisement physique et psychologique), n'ont pas fait l'objet d'une évaluation et, dès lors

Le contrat de travail répondait donc aux exigences des différents textes conventionnels sur le travail modulé.

/descente table d'entrée, différents mouvements de goulotte d'entrée et de sortie) soit toujours conclu par une coupure de puissance et par le traitement des parties de circuit de commande ayant trait

Il est amené aussi à conduite les poids-lourds de temps en temps » ; qu'en réponse, la Sarl Phelinas produit une note de service non datée selon laquelle " La Direction rappelle que les salariés peuvent

travaux et plus particulièrement les variables et le poids donnés à chaque paramètre dans le cadre spécifique de la réorganisation de la plateforme de La Norville et d'Etampes, explicitant les normes