Girardet, conseiller, les observations de la SCP Bénabent et Jéhannin, avocat de la société Amadeite, de M. [C] et de la société Kerinvest, l'avis de M.

[T] [Z], les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de Mme [W] [P], et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 9 mars 2022 où étaient présents

Sottet, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de Mme [V] [B], les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de Mme [S] [N] [K], et les conclusions de

[H] [U], ayant la SCP Delamarre et Jehannin pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [I] [Z] [J], ayant Me Carbonnier pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre

[T] [H], ayant la SCP Delamarre et Jehannin pour avocat à la Cour de cassation, la société Companie niçoise de bâtiment, ayant la SCP Delamarre et Jehannin pour avocat à la Cour de cassation,

Défendeur(s) : la société Fonds commun de tritrisation Ornus, société anonyme à conseil d'administration ayant pour société de gestion la société Eurotitrisation Avocat(s) : la SCP Delamarre et Jehannin

Statuant sur le pourvoi formé par : - DURAND Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, du 11 janvier 1996, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jeannine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre

demeurant "La Serre", Centre commercial, Ficabruna, Biguglia (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 6 juillet 1988 par le conseil de prud'hommes de Bastia (section commerce), au profit Mme Jeanine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine X..., demeurant à Condé-sur-Seulles, Bayeux (Calvados), en

(Nord), 3°) de Mme Jeanine Z..., épouse de M. Michel A..., demeurant ...

PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE SUR UNE ROUTE, L'AUTOMOBILE CONDUITE PAR MARCEL B..., MINEUR, ET APPARTENANT A SON PERE, MAURICE B..., ENTRA EN COLLISION AVEC LA VOITURE QU'ELLE DEPASSAIT, CONDUITE PAR DAME JEANINE

Sur le premier moyen pris en ses cinq branches : Attendu que ce grief n'est pas susceptible de permettre l'admission du pourvoi ; Sur le second moyen : Attendu que Mme Jeanine X... fait grief à l'arrêt

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Jeanine X..., épouse Y..., contre le jugement de la juridiction de proximité de PARIS, en date

René, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 16 décembre 1988 (n° 643 / 88), qui, dans une procédure suivie contre Jeannine Y... des chefs de

Jeanine, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 2002, qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à 2 ans d'emprisonnement dont 21 mois avec sursis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannine Y..., épouse X..., demeurant au lieudit "Dour nevez", Brelevenez

Michel X..., demeurant ... l'Etang, à Versailles (Yvelines), 2°) Mme Jeannine X..., née Z..., demeurant ... l'Etang, à Versailles (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1989 par la cour

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 2 avril 1996, qui l'a condamné à des dommages-intérêts envers Jeanine X... et Michel-Etienne Du Y..., sur le fondement