Jean-Pierre X... (110 cm de hauteur, 158 cm de longueur, 42,5 cm de largeur) ainsi qu'un sommier de 1,40 m de largeur ont pu être acheminés, sous contrôle d'huissier, vers le 4ème étage selon procès-verbal

exacts et exempts d'insuffisance, que la cour d'appel fait siens, que, sur le fondement de l'article 682 du code civil, les premiers juges ont porté l'assiette de la servitude de passage, sur toute sa longueur

être reculée d'un mètre encore au-delà de la limite fixée par l'expert soutenant que celui-ci aurait été trompé par des documents tronqués remis par les époux Y... notamment en ce qui concerne la longueur

pertinents que la cour adopte que les premiers juges, appréciant exactement les modalités propres à faire cesser et réparer le préjudice, ont condamné le syndicat à enlever les terres ajoutées sur la longueur

[U] dans son rapport du 6 novembre 2001 définissant la limite comme étant le segment AB donne pour longueur côté ouest 42,29 mètres et côté est 43,19 mètres, soit une moyenne de 42,74 mètres, ce qui est

vendre non suivis de ventes dont l'un à l'encontre des époux X..., que toutefois il ne peut être déduit aucune conséquence du congé délivré à ces derniers dès lors qu'il a été annulé, qu'eu égard à la longueur

photographies annexées au rapport d'expertise et des constatations pertinentes de l'expert que le garage acquis par les époux X..., fermé par une porte, d'une largeur de 3,17 mètres de largeur sur 5 mètres de longueur

Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X..., occupante d'un local meublé appartenant à Mme Y..., fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 6 mars 1984), d'avoir reconnu à cette dernière la qualité de loueur

activité professionnelle autre qu'immobilière ; qu'il en résulte que n'est pas assujettie à la taxe prévue à l'article 990 D la personne morale qui exerce cette activité professionnelle commerciale de loueur

ONT DETRUIT, POUR LA REMPLACER PAR UN MUR EN PARPAING, UNE HAIE QUI, SUR UNE PARTIE DE SA LONGUEUR, SEPARAIT LEURS TERRES DE CELLES DES EPOUX Y..., PUIS SE PROLONGEAIT LE LONG D'UN CHEMIN COMMUNAL ;

des organisateurs ou celle des moniteurs, leurs préposés ; qu'elle a relevé qu'il est constant que l'espace de baignade où s'est produit l'accident est bordé d'un ponton d'une trentaine de mètres de longueur

A MODIFIE UNE CLOTURE EXISTANT AUTOUR DE LOCAUX DONT IL AVAIT FAIT L'ACQUISITION, EN REHAUSSANT DEUX PILIERS SUPPORTANT UN PORTAIL AINSI QU'UN MUR SUR UNE LONGUEUR DE DEUX METRES, ET EN SURELEVANT LE LINTEAU

attaqué que X... a été poursuivi pour avoir édifié sans permis de construire sur la berge d'une rivière, un appontement en béton armé long de 120 mètres environ ainsi qu'un mur en aggloméré d'une longueur

commencé qu'un mois avant le décès ; qu'en l'état de cet élément la Cour d'appel qui s'est bornée à indiquer que la prétendue concubine connaissait le défunt " depuis un certain temps ", sans préciser la longueur

PRESCRIVAIT LA CREATION, ENTRE TOUS LES PROPRIETAIRES DE LOTS, D'UNE ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DONT LES MEMBRES SUPPORTERAIENT LES DEPENSES ET DISPOSERAIENT DU DROIT DE VOTE PROPORTIONNELLEMENT A LA LONGUEUR

CONVENTION QUI DISPOSE SEULEMENT DANS SON ARTICLE 5 QUE DES TRAVAUX DE CULTURE, D'IRRIGATION ET DE CONSTRUCTIONS AINSI QUE LES DEPOTS DE TERRES OU DE DETRITUS NE SERONT JAMAIS PERMIS SUR TOUTE LA LONGUEUR

aucun indice permettant de dire que le chemin est utilisé de façon continue et actuelle comme voie de passage, que l'état de ce chemin montre qu'il ne peut plus être ouvert à la circulation sur une longueur

que M. et Mme X... ont demandé la récusation de Mme Z..., juge de la mise en état au tribunal de grande instance de Bobigny, lui reprochant son refus de sanctionner le comportement d'un expert, la longueur

chefs de vol avec port d'arme, tentative de vol avec port d'arme, recel de vol aggravé, la chambre d'accusation, après avoir exposé les faits et les présomptions pesant sur l'inculpé, énonce que la longueur

poursuites... et que les obligations d'un contrôle judiciaire seraient insuffisantes " ; Qu'ils ajoutent enfin " que, compte tenu de la multiciplicité des faits et des difficultés de l'instruction, la longueur