(PIERRE-ROCH), CONTRE UN ARRET EN DATE DU 10 FEVRIER 1968 DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DU TRIBUNAL SUPERIEUR D'APPEL DES ILES SAINT-PIERRE ET MIQUELON, QUI L'A RENVOYE DEVANT LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE

L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 15 MARS 1972) D'AVOIR DEBOUTE LA SOCIETE MEMBRE DE L'UNION NATIONALE DES CONSTRUCTEURS COOPERATEURS POUR LES BOUCHES-DU-RHONE, COOPERATIVE DU PARC SAINT-ROCH

QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, X..., QUI EXERCAIT LES PROFESSIONS DE CULTIVATEUR ET DE COURTIER DE CAMPAGNE POUR LE COMMERCE DU BETAIL, ETAIT EN RELATIONS D'AFFAIRES AVEC ROCHER

Jean-Pierre X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de LA ROCHE-SUR-YON, en date du 16 novembre 2016, qui, pour circulation d'un véhicule non réceptionné ou non conforme à un type réceptionné

Mazeg", Nivillac (Morbihan) La Roche Bernard, 2°) Monsieur Michel Y..., docteur en médecine, demeurant à Ker Bugage, Nivillac (Morbihan) La Roche Bernard, 3°) la société civile de moyens des docteurs

Dédé, Roches Carrées, Le Lamentin (Martinique), 2°/ Monsieur A..., Amédée E..., demeurant H...

Bouret, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de la société Yves Rocher, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

(Loire-Atlantique), représentée par son directeur en exercice, 2 ) l'AGS, dont le siège est ... (8e), en cassation d'un jugement rendu le 15 mai 1992 par le conseil de prud'hommes de La Roche-sur-Yon

sociales des Pays de la Loire, domicilié MAN, rue René Viviani, Nantes (Loire-Atlantique), en cassation d'un jugement rendu le 17 janvier 1992 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Roche-sur-Yon

Nathan Charles, contre l'arrêt n° 3 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 23 juin 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui pour abus de confiance, escroquerie, faux et usage

NATHALIE recevable en son action et constaté la caducité de la promesse de vente conclue le 6 juin 2002 entre la S.C.I.

Cet ensemble immobilier est contigu, côté ouest, à des rochers surplombant la vallée.

gérante, s'est vu confier par contrat de gérance libre l'exploitation d'un fonds de commerce de vente de produits de beauté, d'hygiène et de soins esthétiques sous le nom « Institut de beauté Yves Rocher

; qu'il est constant qu'aucun des désordres constatés par l'expert (éboulis de pierres sur le plancher de l'étage de la grange et décollement d'une partie de la poutraison qui ne repose plus sur le rocher

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par Monsieur Guy Y..., demeurant "La Malboyre", La Roche-sur-Yon (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le

Mohamed X... a été engagé à compter du 17 janvier 2000 par la société Le soleil du Roucas blanc ; qu'il lui avait été demandé de se faire prénommer Laurent et que, sur sa demande, il n'a obtenu que deux

X... à payer la somme de 2 000 euros à la société Ecole des Roches alors que c'est l'Ecole des Roches, qui succombe, qui est condamnée aux dépens ainsi qu'à payer au demandeur la somme de 2 000 euros au

Jacques Y... et sa mère, Lazarette Y..., ont accepté de céder à la société Yves Rocher les participations minoritaires qu'ils détenaient dans les sociétés JF participations et JF développement ; que ces

), ..., 5°/ Mme Ghislaine E..., demeurant à La Roche-sur-Yon (Vendée), 51, cité d'Alluchon, rue Marengo, 6°/ Mme Noëlle F..., demeurant à La Roche-sur-Yon (Vendée), ..., 7°/ Mme Yvette I..., demeurant

Donne acte à la SCI Maol et à Mme X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Yatch club international de Saint-Laurent du Var ; Attendu que la société Nathalie