X..., engagé en 1974 en qualité de pontier par la société Fonderie et aciérie de Denain, a été en arrêt de travail pour maladie à partir d'octobre 1994 ; que le médecin du Travail l'a déclaré, le 3 octobre

W..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur G...

W..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur S...

C..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur G...

C..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur S...

E..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur I...

H..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur C...

D..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur X...

E..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur F...

J..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur I...

Y..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur Q...

X..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur P...

N..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur Z...

N..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur K...

W..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur Q...

Dès lors, les frais pouvant donner lieu à redevance sont les frais administratifs liés à l'émission des demandes de paiement et à leur recouvrement » ; qu'il résulte de la convention d'exercice signée

J..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur L...

R..., chirurgien orthopédiste, en exécution d'une convention d'exercice du 29 juin 1990 ou au docteur U...

En application des dispositions conventionnelles relatives à la durée du travail des ETAM, M.

accords collectifs d'établissement « sur les mesures d'accompagnement dans le cadre de la cessation d'activité des travailleurs de l'amiante » des 8 novembre 2010 et 1er juillet 2014 : 6.