dans son patrimoine entre 2007 et 2008 - à laquelle la chambre de l'instruction fixe le produit des infractions" - était le résultat de la vente officielle aux enchères publiques d'une collection de tableaux

Y... confirmant les mauvais résultats obtenus par l'intéressé depuis longtemps et son comportement individualiste et solitaire, et un tableau des résultats des ingénieurs commerciaux plaçant Claude X..

n'a pas constaté l'accomplissement d'un travail effectif et a ainsi privé sa décision de base légale au regard des dispositions de l'article L. 122-4 du Code du travail; alors qu'il résulte d'un tableau

J'ai voulu connaître les prix des concurrents, ce qui explique la présence du tableau des prix détaillés pour les concurrents sur ce marché, à l'exception de ceux de Chantiers modernes.

; que pour confirmer les montants retenus par le juge aux affaires familiales au titre de la prestation compensatoire, la cour d'appel s'est pourtant bornée à reprendre les données figurant dans le tableau

seules erreurs ne permettaient pas de caractériser l'existence d'une comptabilité tenue irrégulièrement empêchant les dirigeants de procéder au recouvrement des créances, ce d'autant moins que, si les tableaux

heures de travail effectuées, d'y répondre utilement en produisant ses propres éléments ; qu'au titre de l'année 2014, la cour d'appel a retenu que la salariée produisait un décompte sous forme de tableau

du 25 au 29 août 2014, 40 heures du 1er septembre au 5 septembre 2014 et 35 heures du 8 septembre au 12 septembre 2014" ; qu'à l'appui de ces écritures, il produisait un recueil d'horaires et des tableaux

M. de Monteynard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article L. 461-1 du code de la sécurité sociale et le tableau

procédure pénale, et 6 de la Convention européenne des droits de l'homme ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Marc X..., docteur en médecine non réinscrit au tableau

l'arrêt ; "au motif qu'il s'était rendu complice d'actes de cruauté envers les animaux, actes que ne saurait justifier une tradition locale, dès lors que, dans la région considérée, les courses de taureaux

qui n'est pas contestée sur ce point, a confirmé l'ordonnance de non-lieu à suivre contre quiconque, des chefs de contrefaçon, fraude artistique et recel, faute d'identification du ou des auteurs du tableau

l'encontre de ces décisions ; D'où il suit qu'il y a lieu de constater la déchéance partielle du pourvoi ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 461-1 du code de la sécurité sociale, ensemble le tableau

U... d'établir que sa pathologie désignée au dit tableau est directement causée par son travail habituel ; le tableau 16 bis dresse la liste limitative des travaux susceptibles de provoquer un épithélioma

professionnelles et contractée dans les conditions prévues à ce tableau ; Que le tableau n° 30 B des maladies professionnelles, modifié par le décret n° 2000-343 du 14 avril 2000, relatif aux affections

Q... a été pris en charge au titre de la législation professionnelle dans la cadre du tableau n° 30 bis ; que ce tableau vise le cancer broncho-pulmonaire primitif, le délai de prise en charge étant de

prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Nils X..., qui n'est pas inscrit au tableau

contentant, pour débouter Mme H... de sa demande de requalification, de relever que la société Adrexo renversait la présomption de travail à temps plein dont bénéficiait la salariée en produisant un tableau

chèque de 1 million de francs censé garantir les héritiers de la restitution des manquants; que pour gage de sa bonne foi, Georges B... déposait entre les mains de Jean-Michel Ennuyer un coffre, un tableau

Opéra mandarin, ont été produits à l'administration fiscale dans l'exercice du droit de communication qu'elle a exercé conformément à l'article L. 82 du livre des procédures fiscales, ainsi que des tableaux