Alain X..., André C..., Ludovic Y..., Jantzen, Christian A... et de Mme Marie-Josée B... ; qu'il a été déclaré coupable de complicité d'escroquerie par instructions et par fourniture de moyens sans qu'il

aucune distinction selon qu'il s'agit des débats sur l'action publique ou sur l'action civile ; que, dès lors, les textes susvisés ont été méconnus" ; Sur le moyen unique de cassation proposé pour Alain

garanties suffisantes pour emporter sa conviction ; Que les moyens ne sont pas fondés ; Sur le deuxième moyen : Attendu qu'il est aussi fait grief à l'ordonnance d'avoir désigné le gendarme Alain

des relevés du compte CCF personnel de Philippe X... démontre que les opérations simultanées de virement et de retraits d'espèces n'apparaissent qu'à la mi-décembre 1998, c'est à dire à la période où Alain

attaquée a autorisé les perquisitions et saisies dans les locaux professionnels et d'habitation de la demanderesse ; "alors que, en se bornant à affirmer la qualité d'officiers de police judiciaire d'Alain

COMMERCIALE UNION, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 1994, qui, dans les poursuites exercées contre Alain

Alain, Grégoire A..., demeurant ..., bâtiment D, Appartement 186, 94120 Fontenay-sous-Bois, en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1998 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), au

Alain X..., gérant d'une société exploitant une station-service appartenant à la société Avia Routes, a réclamé à cette société des sommes en application de l'article L. 781-1 du Code du travail; que le

Alain X... que par Mme Y... pour l'entretien de leur fille majeure, Sylvie X... ; que Mme Y... ayant demandé la diminution de sa contribution, le juge aux affaires familiales a réduit celle-ci à 900 francs

Alain, - D...

part, qu'ayant relevé qu'eu égard aux dispositions de l'article 584 du code de procédure civile, les consorts Y..., tiers opposants, avaient appelé à la procédure la commission syndicale du domaine d'Altizone

un courrier au procureur de la République de Rennes pour lui signaler les pratiques sur lesquelles vous avez exigé de m'entendre (annexe 1) ; que la copie de la lettre adressée le 18 avril 2000 par Alain

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 6 octobre 2004), rendu sur renvoi après cassation (chambre sociale 23 mai 2000, bull n° 199), qu'Alain

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 17 avril 2003), qu'en application d'un protocole d'accord du 17 décembre 1999, la société Alain

Alain X..., domicilié [...]                                      

Alain A...

(les acquéreurs) ont acquis de la société groupe Alain Crenn, devenue société Financière des voiles (le promoteur-vendeur) un appartement en l'état futur d'achèvement dans un immeuble situé à [...], destiné

Alain X..., M. David X..., Mme Amélia X..., épouse Y..., et de M. Z..., ès qualités, de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

Alain X..., qui avait été partie à l'acte, aux fins d'en constater la caducité ; Attendu que Mmes Z...

Alain Z... et la SCP Trebier, huissier de justice à Grasse, à une saisie-attribution à l'encontre de M. Varoujan Z... ; que M.