, SON ELEVE, ALORS AGEE DE 12 ANS COMME ETANT NEE LE 7 MARS 1955, ET QU'IL SE SERAIT LIVRE A DES ATTOUCHEMENTS SUR LE SEXE DE L'ENFANT; QU'UN EXAMEN MEDICAL AURAIT ETABLI QUE LA FILLETTE ETAIT DEFLOREE

EST EXCLUE, QUE LES ENONCIATIONS DE L'ARRET N'ONT PAS ETE DEFORMEES ET QU'IL N'Y A PAS ETE AJOUTE; ATTENDU QU'EN L'ETAT DE CES ENONCIATIONS QUI RETIENNENT LA BONNE FOI DES PREVENUS ET LE DEFAUT D'INTENTION

TRAVAIL DE LA GRUE BIEN QU'AU COURS DE DEUX ESSAIS INFRUCTUEUX POUR DECOLLER LA PRESSE DU SOL, LE MOTEUR AYANT ETE POUSSE A FOND, LA PRESSION ANORMALE EXERCEE SUR L'APPAREIL DE LEVAGE EUT PROVOQUE LA DEFORMATION

Y... a fait démonter la culasse et a constaté une déformation du "plan de joint" maquillée par une pâte d'étanchéité ; que, sur le fondement des articles 1641 et suivants du Code civil, l'arrêt a condamné

mouvement de torsion et de tractation du membre supérieur, avec diminution des mobilités globales de l'épaule tant en passif qu'en actif et un traumatisme de l'articulation trapézo-métacarpienne avec déformation

l'émission dans l'atelier d'un brouillard et de projections de liquides bitumeux qui se sont répandus aux alentours immédiats ; que cette émission s'est réalisée au niveau d'un joint de téflon qui s'était déformé

Rouchayrole, Flores, Mmes Lecaplain-Morel, Deltort, conseillers, Mmes Ala, Thomas-Davost, Techer, conseillers référendaires, Mme Molina, avocat général référendaire, et Mme Pontonnier, greffier de chambre

Sornay, Rouchayrole, Flores, Mmes Lecaplain-Morel, Deltort, conseillers, Mmes Ala, Techer, conseillers référendaires, M.

Sornay, Rouchayrole, Flores, Mmes Lecaplain-Morel, Deltort, conseillers, Mmes Ala, Techer, conseillers référendaires, M.

Sornay, Rouchayrole, Flores, Mme Deltort, conseillers, Mmes Thomas-Davost, Techer, conseillers référendaires, Mme Molina, avocat général, et Mme Dumont, greffier de chambre, la chambre sociale de la

Flores, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire rapporteur, Mme Deltort, conseiller, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre sociale

Flores, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire rapporteur, Mme Deltort, conseiller, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre sociale

Flores, conseiller le plus ancien faisant fonction de président et rapporteur, Mme Deltort, conseiller, Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, ayant voix délibérative, et Mme Pontonnier, greffier

[C], après débats en l'audience publique du 13 décembre 2023 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Le Quellec, conseiller rapporteur, Mme Deltort, conseiller

de la société Les 7B, après débats en l'audience publique du 28 février 2024 où étaient présentes Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Cavrois, conseiller rapporteur, Mme Deltort

FE], Mmes [FE]-[CD] et [UT], après débats en l'audience publique du 7 mai 2024 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Cavrois, conseiller rapporteur, Mme Deltort

Sornay, Rouchayrole, Flores, Mme Deltort, conseillers, Mmes Ala, Techer, conseillers référendaires, M.

Sornay, Rouchayrole, Mme Deltort, conseillers, Mmes Ala, Thomas-Davost, Techer, conseillers référendaires, Mme Molina, avocat général référendaire, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale

Flores, conseiller rapporteur, Mme Monge, conseiller doyen, Mmes Cavrois, Deltort, Le Quellec, conseillers, Mmes Thomas-Davost, Laplume, Rodrigues, Segond, conseillers référendaires, M.

avocat de la société STPEE, après débats en l'audience publique du 12 février 2025 où étaient présentes Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Cavrois, conseiller rapporteur, Mme Deltort