AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société IMPROMA dont le siège social est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur X... Daniel demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Y... Loïc demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

[T] [W] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro R 24-13.358 et formé le 27 mars 2024 par M.

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, Mme Ridé, M. Boubli, conseillers, M.

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, MM. Merlin, Boubli, conseillers, Mme Bignon, conseiller référendaire, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n A 98-19.482 et B 98-19.483 formés par : 1 / la Caisse maladie régionale Région Poitou-Charentes

par Maurice X... : Attendu qu'aucun moyen n'est produit à l'appui du pourvoi ; II - Sur le pourvoi formé par Hugues Y...

), en cassation d'un jugement rendu le 20 avril 1993 par le tribunal d'instance de Saint-Gaudens, au profit du Cabinet Laurens, dont le siège social est ...

N° R 23-81.572 FS-D N° 00548 ODVS 29 mars 2023 DES. JUR. BONNE ADMI. DE LA JUSTICE M.

N° V 23-86.958 F N° 50465 ODVS 6 MARS 2024 NON-ADMISSION M.

N° X 24-82.962 F N° 50429 RB5 26 MARS 2025 NON-ADMISSION M.

N° P 24-87.278 F N° 50514 GM 12 MARS 2025 NON-ADMISSION M.

REJET du pourvoi formé par : - X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

de SAINT-LAURENT-DU-VAR du 24 août 2007, indiquant qu'un arrêté du 30 mars 1982 et le Plan d'Occupation des Sols en vigueur de SAINT-LAURENT-DU-VAR, prévoient l'élargissement de l'avenue des Magnolias

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête formée le 10 mars 1989 par M.