N... a construit un hangar agricole, ne les rend pas pour autant propriétaires de la parcelle [...], puisque la même situation équivoque que celle décrite pour la parcelle [...] , existe au sujet de la

U..., épouse B..., le hangar édifié sur une partie du terrain situé à [...] (valeur 15.000 euros), outre une quote-part dudit terrain pour une valeur de 275.625,90 euros, - Monsieur V...

en donation de son père, le 10 mai 1989, une parcelle de terrain agricole sur laquelle ont été édifiés un bâtiment à usage d'atelier et un petit logement ; que la construction du bâtiment à usage de hangar

C... faisait de son hangar, qui paraissait servir d'entrepôt de paille et de hangar à bestiaux.

parties communes, fussent-elles à jouissance privative, tiennent pour acquis, au soutien de leur action, que le jardin sur lequel les consorts A... ont édifié des constructions (l'agrandissement d'un hangar

indiqué qu'ils ont été souscrits exclusivement en garantie du remboursement d'une somme de 62 774 euros empruntée par la société selon contrat n° 6739751 pour effectuer des travaux de réfection d'un hangar

faute inexcusable de son employeur ; Attendu que pour rejeter cette demande, l'arrêt retient qu'il ressort des éléments du débat que les opérations d'écornage des bêtes ont été effectuées dans un hangar

subsidiairement sa demande de sursis à statuer, Mme Z... avait fait valoir, dans ses écritures, qu'elle était propriétaire d'un important stock de fumier qu'il lui était impossible de récupérer parce qu'un hangar

signalé ces mêmes risques, mais ait mentionné « RAS » n'est aucunement de nature à limiter la portée des remarques qu'il avait formées ; que sont produites des photographies montrant la toiture du hangar

pour la réalisation des installations immobilières expressément autorisées et subsistant à la date du retrait, déduction faite de leur amortissement" ; « or les époux X... étaient propriétaires d'un hangar

X... et la CFDT aux dépens, le jugement rendu le 13 août 1996, entre les parties, par le tribunal d'instance de Sancerre ; DIT n'y avoir lieu à renvoi ; DECLARE valable la désignation de M.

qu'il y ait lieu de statuer sur les autres branches du moyen : CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, le jugement rendu le 15 mai 2001, entre les parties, par le tribunal d'instance de Sancerre

l'ordre judiciaire de vérifier que les formalités légales ont été respectées de manière rigoureuse ; que l'inobservation de cette formalité entraîne la nullité du procès-verbal, étant précisé que le hangar

Garap, prétend que le matériel serait resté dans les locaux de l'entreprise jusqu'en janvier 2006 avant d'être pris en charge par un transporteur non habituel de la société pour être livré dans un hangar

au-delà d'une étude de salubrité, auraient également étudié les risques éventuels d'interactivité avec les postes de travail voisins, au premier rang desquels figurait celui des travaux à la porte du hangar

traité 6.000 veaux entre les années 1990 et 1995 ; Thierry E... qui n'est pas appelant du jugement, éleveur depuis 1996, a remis aux enquêteurs 100 ml d'oestradiol, dissimulés sous la paille, dans un hangar

Socomex, H Alimentation, Multigros, Alimentation Ho Hio Hen Saho et de la société de distribution du Robert ; que ces sociétés ont été condamnées, sous astreinte, à cesser toute vente ou mise en vente de sachet

M... de nature à modifier la décision rendue, la cour d'appel, devant qui il n'était pas soutenu que la contestation relative à la propriété du hangar serait intervenue antérieurement à l'arrêt dont la

[G] seul, puis revendue le 7 janvier 1991 au prix de 359.000 F - hangar situé à [Localité 2] (A [Cadastre 6]) acquis le 7 juin 1985 pour moitié par Mme [E] et pour moitié par les époux [W] au prix de 80.000

depuis le 13 août 1975 ; ALORS, D'UNE PART, QU'en ne s'expliquant pas ainsi qu'elle y était invitée, sur la possession par les consorts X... de la cour litigieuse, résultant de l'édification d'un hangar