Marc L., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1992 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section A), au profit de Mme Maria, Léna A., épouse L., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

Y..., demeurant 25 station Ponsard à Grenoble (Isère), déléguée syndicale CGT, 3 / de Mme Maria X..., élisant domicile au siège de la société à responsabilité limitée Eden nettoyage, dont le siège est

Agostino G..., 2°/ Mme Franca, Elda, Maria Y..., épouse G..., demeurant ensemble à Nanterre (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1989 par la cour d'appel de Versailles

André, Pierre X..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de syndic de la copropriété des ... et ..., demeurant ... (15e), 2°/ Mme Maria, Thérésa B..., épouse de M.

Gertrud Maria C..., veuve E..., 2 / de Mme Z... Luise Joséphine E..., épouse D..., 3 / de M. Peter Herbert Walter Jacob Y...

Mostefa X..., demeurant précédemment ... et actuellement ..., , 2°/ de Mme Maria-Pia Z..., épouse X..., demeurant ... 10549, Mount-Kisco, New-York (Etats-Unis d'Amérique), défendeurs à la cassation

Manuel X..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1995 par la cour d'appel de Paris (24ème chambre, section A), au profit de Mme Maria Guiomar X..., née Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

Duarte X..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1995 par la cour d'appel de Paris (24e chambre civile, section C), au profit de Mme Maria Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le

Saint-Denis, 2°/ de Mme Maria X..., demeurant ..., 3°/ de M.

..., demeurant 07200 Saint-Sernin, 5°/ de Mme Ginette C..., demeurant ..., 6°/ de Mme Simone E..., demeurant 07200 Vogue, 7°/ de Mme Angèle F..., demeurant 07200 Saint-Sernin, 8°/ de Mme Maria-Fé

octobre 1992 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre, section A), au profit : 1 / de la société Anversoise de Dépôts et d'Hypothèques "DIPO", société anonyme de droit belge, dont le siège est Maria

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 2000

Boutes, 2 / Mme Maria A..., épouse Boutes, demeurant tous deux lotissement Eyherra n 11, 64990 Urcuit, en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1997 par la cour d'appel de Pau (1e chambre civile

délibéré par l'assemblée de la Polynésie française, sont de nature législative ; qu'elles sont applicables au litige, dès lors que c'est en se fondant sur elles que, saisi par des créanciers de la société Mara

Y..., 2°/ à Mme Maria F... Z..., épouse E... Y..., tous deux domiciliés [...] , 3°/ à M.

Claude X... au MALI en lien avec la SARL CHASSE PASSION et l'exploitation de l'établissement Le Jacana ; que les pièces 5-2 et 5-3 font ressortir la déclaration d'impôts sur le revenu des époux X..., Maria

cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1998 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1 / de la société civile professionnelle (SCP) Figasso et Perrier, dont le siège est : 20190 Santa-Maria-Siché

Alain Boutmard, demeurant 47, rue Gambetta, 77220 Gretz Armainvilliers, 3 / de Mme Maria Hélena Vieira Seguro, demeurant 24, avenue Turgot, 77330 Ozoir la Ferrière, 4 / de M.

Franck Y..., demeurant à Tours (Indre-et-Loire), 2, place de Lunéville, 8°/ Mme Maria B..., demeurant à Tours (Indre-et-Loire), 2, place Jean Baptiste Carpeaux, 9°/ M.

(Aude), 3°) la société anonyme Anversoise de dépôt et d'hypothèque (DIPO) de droit belge, dont le siège social est 2, Maria B... à Anvers (Belgique), 4°) la Caisse d'épargne IPPA, société anonyme dont