Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, (chambre correctionnelle), en date du 16 juin 1987, qui, dans la procédure suivie contre lui, notamment du chef de vols, l'a condamné à des réparations

Marcel ; 5°) Madame A... épouse G... O... ; 6°) Madame C... épouse XA... E... ; 7°) Monsieur D... Ange Antoine ; 8°) Madame F... épouse Z... XX... ; 9°) Monsieur CLEMENT Francis XY...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Marcelle X... épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai

Marcel, demeurant ...

attendu que les juges du fond, qui ne sont nullement tenus de préciser les raisons pour lesquelles ils retiennent ou écartent un élément de preuve, apprécient souverainement la valeur et la portée des pièces

Gervais D..., demeurant Hauteurs de la Lézarde, 97170 Petit Bourg, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1995 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e Chambre civile), au profit de Mme Marcelle D'X...,

Régis Y..., demeurant Maison Blanche, Val de Cuech à Salon-de-Provence (Bouches-du- Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 16 octobre 1992 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Marseille

Gérard, demeurant Quartier Les Martelières, Travaillan (84850), donne pouvoir à M.

L'AGENCE BANCAIRE DE Z..., UNE ENTREVUE PRETENDUE URGENTE, A AFFIRME " QU'IL ETAIT CHARGE D'EFFECTUER, DANS LE PLUS GRAND SECRET, UN RETRAIT DE HUIT (8) MILLIONS DE FRANCS SUR LE COMPTE PERSONNEL DE MARCEL

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir prononcé la résiliation du bail commercial liant messieurs Marcel et Marc X...à la société Y..., d'avoir ordonné en conséquence, à défaut de libération des lieux

Marcel Y... et Simone Y... aux droits de laquelle viennent Mmes Josiane Y... et Chantal X... et M. Frédéric Y...

Louis et Marcel X...

L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS (UAP), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 1er septembre 1994, qui, dans la procédure suivie contre Manuel

Marcel X... en paiement de la somme de 516.148,58 € en compensation du manque à gagner pour la période de sa contamination à sa mise à la retraite ; 1°) ALORS QUE lorsque la demande d'indemnisation de

Cette attitude, à savoir l'altercation avec agression avec monsieur Y... puis l'agression physique de monsieur Marcel A... est constitutive d'une faute grave … » (cf. arrêt p. 3 § 1 et 2) ; que si chacune

Marcel Y..., demeurant Passais la Conception (Orne), Le Cerisier, 3°/ de M. André Z..., demeurant à Passais la Conception (Orne), 4°/ de Mme veuve B..., née E...

Pierre C..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 2°) Mme Maurice Z..., née FERNANDEZ X..., demeurant 2 ... (8e), 3°) M.

Pierre, conseiller rapporteur, MM. Guerder, Dorly, Mme Solange Gautier, MM. de Givry, Mazars, conseillers, M. Trassoudaine, conseiller référendaire, M.

Pierre, conseiller rapporteur, MM. Michaud, Chevreau, Dorly, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Bonnet, Mlle Sant, conseillers référendaires, M.

Pierre M..., 7°/ M. Marc L..., 8°/ M.