Denis, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 5 juillet 1993 qui, pour conduite en récidive d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 15

négatifs pour les deux conducteurs ; que le véhicule conduit par Jean-Michel Z... a coupé le sens de circulation du véhicule conduit par Sophie Y..., laquelle, surprise par la manoeuvre, n'a pu éviter

Z..., de soustraction frauduleuse d'un permis de conduire et d'une carte grise au préjudice de M.

les deux véhicules ont été propulsés, que le véhicule conduit par Christovao X... se trouvait très proche de cet axe tandis que la Polo avait été projeté de l'autre coté de la chaussée à plus de 8 mètres

contre l'arrêt de la Cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 28 mai 1991 qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 3 000 Frs d'amende et 4 mois de suspension de son permis de conduire

[G] a été victime d'un accident de la circulation, constituant un accident de trajet, impliquant un véhicule conduit par Mme [X], assuré par la société Axa France IARD (l'assureur). 3. M.

Vu la connexité, joint les pourvois n°s F 88-19.309, C 88-19.398, D 88-19.353, E 88-19.354 et R 89-10.122 ; Sur le moyen unique de chacun des pourvois : Vu l'article L. 241, devenu L. 311-2 du Code

En effet, les dispositions de l'article 706-96-1 du code de procédure pénale, qui soumettent à une autorisation du juge des libertés et de la détention l'introduction dans un véhicule ou un lieu privé

X..., conducteur de la motocyclette, avait franchi l'axe médian et avait percuté le véhicule conduit par M.

[H], alors « que la fouille d'un véhicule qui n'est pas en circulation répond au formalisme applicable aux perquisitions, de sorte qu'elle ne peut être réalisée qu'en présence de son conducteur ou propriétaire

, de circulation avec un véhicule à moteur ou une remorque non munis d'une plaque d'immatriculation, de circulation avec un véhicule en surcharge, d'utilisation irrégulière de feuille d'enregistrement

C... avaient tous les deux été formés correctement à la conduite de chariots auto moteurs à conducteur porté.

; que Dominique X..., conducteur du véhicule, a immédiatement déclaré aux policiers qu'il avait pris la jeune fille en stop et qu'il n'avait pas besoin de payer pour avoir des relations sexuelles, puis

Y... est irrecevable à critiquer la sonorisation du véhicule Volkswagen Golf immatriculé [...], du véhicule Mercedes ML immatriculé [...] et du véhicule Peugeot 308 immatriculé [...] ; en effet, il ne

comme il l'a fait le montant de la réparation de l'incapacité permanente partielle subie par Mlle Y..., victime d'un accident de la circulation, et d'avoir condamné au versement de cette somme le conducteur

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 26 juin 2003, qui, pour conduite d'un véhicule en état d'ivresse manifeste et refus par le conducteur d'un véhicule de

X..., alors qu'il circulait à motocyclette, a été blessé dans un accident de la circulation survenu à la suite d'une collision avec un véhicule conduit par M.

S... coupable d'avoir, les 9 juin et 23 août 2017, conduit un véhicule après avoir reçu l'injonction de l'autorité administrative du 2 octobre 2015 de remettre son permis de conduire au préfet en conséquence

autorisé est toute personne autre que les conducteurs désignés aux conditions particulières, ayant la conduite exceptionnelle du véhicule avec l'autorisation du souscripteur ou celle d'un conducteur désigné

intervenante, contre un arrêt de la Cour d'appel de Pau, Chambre correctionnelle, en date du 27 juin 1984 qui, dans les poursuites exercées contre son assuré X... des chefs de blessures involontaires et de conduite