principale du salarié, fonctionnait chaque année du 1er septembre au 31 juillet sur une période dite "année de formation", et que les congés du chantier école étaient découpés comme suit : une semaine à la Toussaint

autant établi que l'animal était atteint de cette maladie le jour de la vente, deux mois, plus tôt ; que le fait qu' il aurait été constaté par vétérinaire deux jours après la vente que le chaton toussait

d'avoir dit que Mme T... exercera son droit de visite et d'hébergement selon l'accord des parties ou à défaut selon les modalités suivantes à savoir pendant l'intégralité des vacances scolaires de la Toussaint

paiement de cotisations éludées, de la production de leurs statuts, du dépôt de ceux-ci en préfecture et de leur homologation par l'autorité de tutelle ; Qu'il en va ainsi en l'espèce de l'URSSAF de Touraine

vendredi pour un total de 20 heures et prévoit des stages pendant les vacances scolaires, initiations et stages que monsieur R... avait également assurés comme cela résulte de ses « factures » : stage Toussaint

[N], l'exposant) s'exercerait selon les modalités amiables et, à défaut, durant l'intégralité des vacances de Toussaint, de printemps et de Pâques, durant la moitié des vacances de Noël

Georges X... qu'il était divorcé depuis 1987 et que son épouse n'avait jamais résidé en Touraine mais "serait sur Paris", précisant qu'il ne connaissait pas son adresse et que le dernier domicile du couple

Mme Nathalie Y... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement déféré en ce qu'il avait dit que le père exercerait son droit de visite et d'hébergement l'intégralité des vacances de Toussaint

... de sa demande tendant à l'annulation de l'avertissement du 18 décembre 2007 ; AUX MOTIFS QUE « le deuxième avertissement fait grief à Monsieur X... de n'avoir pas établi le « bilan VVV de la Toussaint

parties, s'exercera : hors périodes de vacances scolaires, la deuxième semaine de chaque mois, du samedi ou vendredi fin des classes 14 H au dimanche 19 H ; pendant la totalité des vacances de la Toussaint

., bâtiment Iéna, Rungis (Val de Marne), 5°/ de la compagnie AIR INDIA, ... (9ème), 6°/ de la compagnie EL AL LY, ... (9ème), 7°/ de la société LUFTHANSA, ... (8ème), 8°/ de la société TOURAINE

Y..., qui était en dernier lieu employé en qualité de commandant de bord par la société Touraine Air transport (TAT) est devenu salarié, le 1er avril 1997, de la société Air Liberté, par application de

Y... et 17 autres pilotes de la société Touraine air transport (TAT) sont devenus salariés, le 1er avril 1997, de la société Air liberté, par application de l'article L. 122-12 du Code du travail, cette

Toussaint X..., demeurant Pont de Castirla, 20218 Ponte Leccia, 18 / de M. Daniel Z..., demeurant ..., 19 / de M. Roger H..., demeurant ..., 20 / de M. Barthélémy J..., demeurant ...

Z... et Y..., pilotes de la société Touraine Air transport (TAT), sont devenus salariés, le 1er avril 1997, de la société Air Liberté, par application de l'article L. 122-12 du Code du travail, cette dernière

Et en présence : du syndicat CGT Energies Touraine, dont le siège est [Adresse 5], Les dossiers ont été communiqués au procureur général.

Donald Straube, demeurant 12, La Croix Migette, 54870 Cons-la-Grandville, 44 / de Mme Corinne Szulc, demeurant 34, rue Honoré de Balzac, 54800 Conflans-en-Jarnisy, 45 / de Mme Marie-Claude Tomasin

Guerlot, Blanc, Mmes Lion, Lefeuvre, Tostain, M. Maigret, conseillers référendaires, M.

Blanc, Mmes Lion, Lefeuvre, Tostain, M.

Guerlot, Blanc, Mmes Lion, Lefeuvre, Tostain, M. Maigret, conseillers référendaires, M.