Mme Z..., bénéficiaire avec son époux de la promesse de vente et caution solidaire de la SCI Sacre pour le remboursement du prêt consenti pour l'acquisition du local, que la cave est reliée par un escalier

Il ressort du rapport d'expertise de Monsieur A... déposé le 26 novembre 2009 que les locaux se développent sur deux niveaux reliés par un escalier intérieur : rez-de-chaussée et sous-sol ; les locaux

... représentant 213/1000ème ; que surtout par arrêt du 2 juillet 2001, la Cour d'appel de Toulouse a constaté dans son dispositif le droit des copropriétaires du lot 18 « sur le palier d'accès à l'escalier

seing privé du 26 octobre 2007, auquel était annexé un état parasitaire du 25 octobre 2007 faisant état d'indice "de présence de termites souterrains au niveau de la cave et du limon inférieur" d'un escalier

K... avait la possibilité d'utiliser l'ascenseur qui s'arrête au premier sous-sol pour ensuite prendre l'escalier et se rendre au second sous-sol, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de procéder à une

conditions générales de l'engagement de location signé par la bailleresse faisaient défense au locataire de déposer et de laisser des objets quelconques dans les cours, paliers, passages, couloirs et escaliers

somme de 4 000 euros HT ; que les juges du fond ont violé les articles 1134 et 1779 du code civil ; 2°/ que faute d'avoir répondu aux conclusions de la société Maison Pascalou faisant valoir que l'escalier

Attendu, d'une part, qu'ayant relevé qu'il n'y avait aucune indication dans le rapport d'expertise quant à la pose à l'envers d'une fenêtre, que la photographie communiquée par Mme X... prise dans l'escalier

X... aurait dû se rendre compte de l'erreur affectant la trémie de l'escalier en cours d'exécution des travaux ; qu'en effet, si, comme en l'espèce, le maître d'ouvrage est amené à donner des directives

X..., salarié de la société Eval, a été victime d'un accident du travail lorsque, remontant des caisses de la cave du restaurant où il était employé, il a chuté dans l'escalier après avoir glissé sur une

que l'expert a proposé deux solutions pour le tracé de la ligne séparative, sous la forme, dans l'une, d'une ligne brisée, et, dans l'autre, d'une ligne droite et qu'il a constaté par ailleurs que l'escalier

Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé qu'il était établi par un constat d'huissier de justice du 9 janvier 1993 qu'à la suite d'un incendie, l'éclairage de la montée d'escalier

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que la propriété des époux A... était desservie par un escalier

Ibrahim X..., demeurant 52, avenue du Président Kennedy, bâtiment B, escalier 2, 93100 Rosny-sous-Bois, en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1999 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section

Chritian X..., demeurant HLM Champs de Mars, bâtiment 9, escalier PZ n° 484 à Perpignan (Pyrénées- orientales), 3 / de M.

X... avait conçu et réalisé la rampe d'escalier affectée de malfaçons, a répondu aux conclusions et légalement justifié sa décision de ce chef en retenant, sans dénaturation, que les honoraires de M.

avaient été formulées seulement sur l'installation électrique et l'assainissement, la cour d'appel, qui n'avait pas à procéder à une recherche inopérante dès lors qu'il résulte de l'arrêt que l'état de l'escalier

SURVENU LE 14 JUILLET 1965 A L'ISSUE D'UNE CHUTE EFFECTUEE LE 7 JUILLET PRECEDENT DANS LA CAGE D'ESCALIER D'UN IMMEUBLE EN CONSTRUCTION, ET L'A CONDAMNE A DIVERSES PEINES ET CONDAMNATIONS CIVILES; "