CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372154cd580146773f2dc0
9 janvier 1991
Mourier, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Cobert, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la commune de Loriol, les conclusions
61372154cd580146773f2dc3
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100864
5 juillet 2017
François-Xavier X..., domicilié chez M. et Mme X...[...] , contre l'ordonnance n° 13/00836 rendue le 19 septembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 6),
ECLI:FR:CCASS:2009:C300417
1 avril 2009
la somme de 500 euros, à la société Les Thermes la somme de 500 euros, à la société Socotec la somme de 500 euros, aux Mutuelles du Mans assurances IARD la somme de 500 euros, à la SCP d'architectes Xavier
cr
61372543cd5801467741c4c6
17 mai 1993
mai mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de X... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
61372545cd5801467741c5dd
8 novembre 1993
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de X... de MASSIAC et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PICARD Xavier
éesc/Catherine Y
61372548cd5801467741c76d
10 mars 1993
PARIS, le dix mars mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
61372559cd5801467741cf4d
27 mai 1991
Justice à PARIS, le vingt-sept mai mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
6137251ccd5801467741b0b2
16 mars 1989
, le seize Mars mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
6137251ccd5801467741b0e7
9 octobre 1989
, le neuf octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
6137252fcd5801467741baf9
22 août 1990
PARIS, le vingt-deux août mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
61372531cd5801467741bbad
18 décembre 1989
à PARIS, le dix-huit décembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
61372531cd5801467741bbb6
29 janvier 1990
le vingt-neuf janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
61372604cd58014677422527
11 mai 2000
Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 1998, qui, pour usurpation de titre et infraction aux règles sur l'enseignement de la conduite des
édure suiviec/Bernard Y
61372565cd5801467741d5ac
13 décembre 1994
Claudius, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 26 novembre 1992, qui, dans la procédure suivie contre Bernard Y... et Xavier Z..., du chef de diffamation publique
6137256acd5801467741d86b
24 janvier 1995
PARIS, le vingt-quatre janvier mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GRAPINET, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
613725c5cd5801467742068c
2 juin 1999
cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de Me ODENT, et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
613725c7cd58014677420774
8 avril 1999
Cotte ; Greffier de chambre : Mme Nicolas ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour,
613725cecd58014677420a8e
11 mars 1998
Justice à PARIS, le onze mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALDEBERT, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
613725d1cd58014677420c29
5 mai 1999
chambre : Mme Daudé ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de la société civile professionnelle Guy LESOURD et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Page 56 sur 648