société CM la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; AUX MOTIFS QUE la société CM demande à titre de dommages intérêts la somme de 29.660 , correspondant au prix catalogue

violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; ALORS QUE 2°) dans ses mêmes conclusions, l'exposante avait démontré que le chiffrage des réparations avait été établi selon les prix " catalogues

général tous documents comptables ou autres relatifs à la contrefaçon qui seront trouvés sur les lieux de la saisie », ainsi qu'à « saisir réellement en deux exemplaires tous prospectus, brochures, catalogues

[T], enfin, était rémunéré à hauteur de 70 % de son chiffre d'affaires, le surplus revenant à son cocontractant ; que de ce catalogue d'obligations diverses et variées on retiendra que M.

saurait répondre à cette condition ; qu'en l'espèce, pour faire droit à la demande de rappel d'indemnité compensatrice de congés payés du salarié, le conseil de prud'hommes s'est borné à dresser un catalogue

démontrer qu'elle a accepté la donation ; qu'il convient de noter que la vente publique organisée par l'Hôtel des ventes Méditerranée le 19 juillet 2008 a été précédée d'une publicité ; qu'en effet, un catalogue

cours de la réunion des 19 et 20 juin qu'il avait « une heure pour vider son camion et partir », mais n'a nullement parlé d'une éviction définitive, annonçant même l'envoi d'une nouvelle « commande catalogue

juillet 2012 à [Localité 2], un magasin employant des salariés détachés de l'entreprise principale et destiné à écouler, jusqu'à la fin de l'année, un stock d'articles exclus du catalogue

Adresse 5] et d'autre part qu'elle ne puisse être traitée dans les nouveaux locaux, observation étant faite que les ventes sont réalisées principalement à destination des entreprises à partir des catalogues

Duchesne s'est adressée à Martine X... dans l'Etat membre du domicile de cette dernière en lui envoyant plusieurs courriers personnalisés, auxquels étaient joints un catalogue de vente et un bon de commande

attestation susceptible d'en déterminer l'origine et d'en préciser l'ampleur et la persistance alors qu'il est constant que les rumeurs sont multiples dans les établissements scolaires, chaque élève étant « catalogué

qu'il ressort des attestations de ses revendeurs qu'après avoir testé le succès de ses modèles au cours de l'année 2000, Monsieur X... a commencé à diffuser auprès d'eux les modèles figurant sur son catalogue

par acte du 1er juillet 2002, assigné les vendeurs, en nullité de la vente, et le commissaire-priseur, en paiement de dommages-intérêts, lui reprochant d'avoir été négligent lors de la rédaction du catalogue

par cette dernière, son assistance et son conseil », dans « les domaines comptables et financiers », dans « le domaine commercial » et dans « le domaine du personnel » ; que la convention fournit un catalogue

51. 45 correspond bien au commerce de gros d'ouvrages en osier ; que par ailleurs, la société Treffe et Vantillard reconnaît réaliser 50 % de son chiffre d'affaires dans ce dernier secteur, et le catalogue

le 26 mai 2006, soit le jour du retour de l'appelante, Madame Y... a été engagée en qualité d'infographiste à temps complet, à l'époque en CDD « dans le cadre de la création d'un nouveau concept de catalogue

le système informatique et les tâches commerciales lesquelles nécessitent au surplus la maîtrise de produits destinés à des professionnels dont la variété et la multiplicité sont illustrés par les catalogues

X... a travaillé entre 2000 et 2004 à la demande de la société Caudalie pour la réalisation de visuels destinés à être reproduits dans son catalogue et sur le conditionnement de certains de ses produits

GENEDIS d'avoir reproduit sur son catalogue une photographie d'un produit revêtu de la marque n° 05/3.361.739 constitue un acte de contrefaçon dont elle a déjà répondu vis-à-vis du titulaire de la marque

consommation des ménages fait apparaître une croissance du marché, une forte reprise d'activité et l'implantation de nouvelles «locomotives» ; que si la société AUGIS 1830 exerce une activité de luxe, le catalogue