[Y] [J] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Rennes, en date du 27 juin 2024, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de tentative de meurtre

[H] [I] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 8e chambre, en date du 12 avril 2022, qui, pour vol et tentative, aggravés, l'a condamné à dix mois d'emprisonnement et une confiscation

A l'issue de l'information, les juges d'instruction cosaisis ont mis en accusation, notamment, Mme N..., pour participation à une association de malfaiteurs à caractère terroriste et tentative d'assassinat

Eric Y... a été victime d'une tentative de meurtre, dont l'auteur, M. E... , a été condamné par une cour d'assises ; que M.

A... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Poitiers, en date du 19 mai 2020, qui, dans l'information suivie contre elle du chef de tentative de meurtre

S..., mis en examen des chefs de vols et tentatives de vols en bande organisée pour sept faits distincts, ainsi que pour violences volontaires sur une personne dépositaire de l'autorité publique ayant

.. a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, en date du 30 juin 2020, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de tentative

à la cour d'appel de surseoir à statuer jusqu'à ce qu'il ait été statué sur la plainte qu'il avait déposée contre X... auprès du doyen des juges dinstruction pour faux, usage de faux, escroquerie, tentative

licencié le 24 mars 1988 ; Attendu que, pour juger que le licenciement du salarié procédait d'une cause réelle et sérieuse, la cour d'appel a énoncé que l'intéressé, s'il n'était pas l'auteur d'une tentative

[C] [F] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Nîmes, en date du 29 décembre 2021, qui, dans l'information suivie contre lui notamment du chef de tentative

X..., et d'autre part, que le licenciement était intervenu alors que le nouveau dirigeant tentait d'imposer à ses vendeurs une modification du contrat de travail, la cour d'appel n'a pas légalement justifié

deux ans et huit mois de maison d'arrêt des mineurs et de neuf mois d'emprisonnement résultant des condamnations prononcées : 1) le 19 septembre 2000, à huit mois d'emprisonnement pour crime de tentative

de l'effraction de l'ensemble routier doit être privilégiée, le rapport d'expertise précisant à cet égard que le nylon des caisses mobiles n'a pu que favoriser la naissance de l'incendie lors de la tentative

N... des chefs de tentative de meurtre, tentative d'assassinat et assassinat, a prononcé sur la demande d'annulation de pièces de la procédure ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique

en date du 18 mai 2017,qui a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance de mise en accusation l'ayant renvoyé devant la cour d'assises des Bouches-du-Rhône sous l'accusation d'assassinat et de tentative

de l'instruction de la cour d'appel de Montpellier, en date du 17 décembre 2020, qui, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa plainte des chefs de faux et usage et tentative

, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, en date du 19 juillet 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'assassinat et tentatives

N] ont formé des pourvois contre l'arrêt n° 557 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Versailles, en date du 7 décembre 2021, qui, dans l'information suivie contre eux, des chefs de tentative

U] ont formé des pourvois contre l'arrêt n° 556 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Versailles, en date du 7 décembre 2021, qui, dans l'information suivie contre eux, des chefs de tentative

de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 3 février 2025, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de meurtre avec préméditation et en bande organisée ainsi que tentative