percé lors de l'incendie ; que le technicien rappelle que lorsque le véhicule incendié se trouve à l'arrêt depuis longtemps, trois éléments doivent être pris en considération : les sources potentielles

Lloyd ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le véhicule conduit par Dominique Y..., circulant de nuit à une vitesse de 85 km/h sur une route nationale, est entré

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

Pour déclarer les prévenus coupables de circulation de véhicule sur une route de forêt interdite à la circulation, l'arrêt attaqué énonce qu'à partir d'août 2021, plusieurs courriers de l'Office national

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

est ..., venant aux droits de la société anonyme TFL, en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1999 par la cour d'appel de Limoges (audience solennelle), au profit : 1 / de M.

dès lors l'implication du véhicule de M.

X... fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné à remettre le véhicule à la société et d'avoir dit que le prix de vente éventuelle serait déduit des sommes restant dues en exécution du contrat de prêt, alors

de dire que les frais de gardiennage des véhicules Facel Vega et de destruction du véhicule BMW doivent être supportés par Mme [E] [P] seule, en sa qualité d'usufruitière, et, en conséquence, de rejeter

pour prévenir le véhicule conduit par M.

CIV. 2 MW2 COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 2 avril 2026 Rejet Mme MARTINEL, présidente Arrêt n° 295 F-D Pourvoi n° E 24-19.972 R É P

tournant à gauche et de conduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances ; "1°) alors que tout jugement ou arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision ;

prévoyant la location de longue durée de batteries destinées à équiper les véhicules vendues par cette dernière stipulant que les batteries équipant les véhicules vendus demeuraient la propriété de la

Y... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que M. Z... a fait procéder à l'échange standard du moteur de son véhicule par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

B... pour l'extraire du véhicule incendié ; que M.

ou du droit d'usage de ce véhicule, au profit et à la demande du cessionnaire, l'arrêt retient exactement que la location d'un véhicule sanitaire muni d'une autorisation doit être assimilée à la cession

sur le tronc, lésions causées par le passage d'un seul véhicule ; que, sur la qualité de la victime, il résultait des dépositions qu'au moment de l'arrivée du véhicule d'Astrid X..., Fabrice Z... gisait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur

en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1992 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de M.