[D] a été engagé en qualité d'assistant commercial et opérationnel par la société Avis location de voitures (la société) par contrat de travail à durée indéterminée le 16 mars 2011. 2.

[V] a été engagé en qualité d'assistant commercial et opérationnel par la société Avis location de voitures (la société) par contrat de travail à durée indéterminée le 28 mai 2007. 2.

qu'afin d'y faire exécuter des travaux et de remédier à des vibrations pour lesquelles il a émis des réserves, il l'a confié à plusieurs reprises à la société Sian Peugeot qui a mis à sa disposition une voiture

1999, le journal "La Dépêche du midi" a fait paraître un article intitulé "Mort mystérieuse dans un garage" relatant le décès, la veille, de Patrick X... brûlé, dans son garage, par l'incendie de sa voiture

X..., il circulait sur une route départementale en tant que "voiture ouvreuse", sur un "parcours de liaison" de la course automobile "Tour auto 2011" ; que l'assureur ayant refusé sa garantie en se prévalant

assuré en responsabilité décennale par la société Groupama Rhône-Alpes (la société Groupama), des travaux de rehausse de toiture, création d'un étage et aménagement d'une terrasse et d'un abri pour voiture

. ; que sa voiture est entrée en collision avec le camion de M. B... arrivant en sens inverse ; que M. F... ayant été mortellement blessé, sa veuve a assigné M.

relatives au nombre de colis, à leur marque et numéro, ainsi que l'état apparent de la marchandise et de son emballage, en sorte que les mentions de la lettre de voiture font foi, en l'absence de réserve

); que la société Profroid a chargé la société Sagatrans de faire transporter, de France au Maroc, sans rupture de charge cette marchandise placée dans des remorques, et d'établir les lettres de voiture

Z..., âgé de 10 ans, a été enlevé à la sortie de son école par le conducteur d'une voiture qui l'a entraîné dans un bois, l'a forcé à se mettre nu, l'a photographié puis l'a contraint à le masturber ;

Y..., conducteur d'une automobile, effectuait le dépassement d'une file dans laquelle circulaient une voiture militaire et un camion semi-remorque, appartenant à la société Konig transport BV (la société

vigueur à la date de l'accident réduite proportionnellement au taux d'incapacité selon un barème figurant au contrat, a déclaré le 7 décembre 1995, un accident survenu alors que changeant la roue de sa voiture

juridiction des référés une ordonnance lui interdisant de payer la société Sports tex, à laquelle étaient imputées des fraudes dans les livraisons promises; que néanmoins, après avoir reçu une lettre de voiture

architectes français (MAF), un ensemble d'immeubles dont la réception a eu lieu en 1984 ; qu'invoquant l'insuffisante largeur de la rampe d'accès au parking, rendant difficiles les manoeuvres de certaines voitures

de l'acquisition de la clause résolutoire ; Attendu que pour accueillir cette demande, l'arrêt retient que le hangar, diverses portes et les bâtiments n'ont pas été repeints, que les épaves de voitures

déplacement à la société Transports Fromilhague (société Fromilhague); que la marchandise endommagée au cours du transport a été livrée à la société Lesage portée comme destinataire sur la lettre de voiture

attaqué (Montpellier, 12 juillet 1995), que les époux A... et les époux X... sont propriétaires de lots faisant partie du même lotissement; que les époux A... ayant fermé l'accès de leur lot pour les voitures

Code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X... a contesté la décision de la caisse primaire d'assurance maladie refusant de prendre en charge les frais de transport en voiture

X..., qui circulait sur sa motocyclette, a été heurté par la voiture conduite par Mme Y... ; qu'il a été blessé ; que sa soeur, Mme Z..., agissant comme administratrice légale de ses biens, a assigné Mme

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 17 décembre 2002), qu'une collision s'est produite sur la voie centrale d'une route à trois voies entre la voiture