A CONSTRUIRE UN HANGAR METALLIQUE A USAGE DE PORCHERIE ; QUE , LADITE DAME N'AYANT PAS RESPECTE LES MODALITES DE PAIEMENT CONVENUES LA SOCIETE L'A ASSIGNEE EN PAIEMENT ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE

DIVERS EGARDS, SOIN DE LA MARCHANDISE POUR LA FAIRE TRANSPORTER, DE CE PORT, PAR MER, EN ECOSSE, ET DE L'EMBARQUER LE 12 JUIN; QUE CETTE MARCHANDISE FUT AINSI ENTREPOSEE PAR LADITE SNDV DANS UN HANGAR

QUE PAR MOTIFS ADOPTES, RETIENT QUE LE MARCHE SUSVISE DU 20 AOUT 1969, QUI FIXE D'UNE MANIERE DEFINITIVE LE COUT DES TRAVAUX PREVUS, SE REFERE A DES PLANS POUR L'IMMEUBLE PRINCIPAL, AINSI QUE POUR UN HANGAR

aux conclusions et légalement justifié sa décision de ce chef, en retenant que l'acte de donation-partage des 10 et 12 octobre 1857 attribuait à Joseph A..., auteur de Mme X..., une vieille maison ou hangar

Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier, 8 juillet 1986) d'avoir, pour ordonner la démolition d'un hangar bâti par lui contre le mur du bâtiment de M.

de la signature du bail portant sur les terres, la cour d'appel n'a pas justifié son arrêt au regard de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile" ; Mais attendu qu'ayant constaté que le hangar

contraire, la cour d'appel a violé l'article L. 613-1 du Code de la construction et de l'habitation ; Mais attendu qu'ayant relevé que les biens occupés par les époux Z... étaient des terres, avec un hangar

mètres par rapport aux "immeubles habités" (violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile) ; Mais attendu, que l'arrêt retient que les époux Z... font état de la transformation d'un hangar

X..., ayant effectué des travaux de réfection d'un hangar, a modifié le déversement des eaux de pluie sur le terrain voisin de M.

le redressement judiciaire a été converti le même jour en liquidation judiciaire, laquelle a été clôturée pour insuffisance d'actif le 26 mars 1999 ; qu'à la suite de l'effondrement d'une partie du hangar

se déchiraient et à la fin des opérations nous ramassions le vrac au sol avec des balais et des pelles pour remplir les bennes... les sacs d'amiante restaient pendant une durée indéterminée dans les hangars

interpellaient aussi Ercan X... alors qu'il prenait la fuite ; que, dans l'amphithéâtre, les policiers constataient que le tableau avait été souillé par les projection d'oeufs et y découvraient un sachet

.., épouse Ait Amirat, demeurant Plateau Reghaia Wilaya de Bourmedes (Algérie), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de ses enfants mineurs, Kahina Ait Amirat, Hana

.] : 730 euros, 4°) hangar situé à [...] (77), rue [...], cadastré section [...] et [...] : 44 000 euros, 5°) parcelle de terre sise à [...] (77), lieudit "[...]", cadastré Section [...] : 3 090 euros,

L'appartement aménagé dans le hangar est également loué en gîte.

[...] au [...] désigne le bien vendu ainsi : - une maison à usage de commerce, d'habitation, comprenant une boutique d'épicerie, salle de débit de boisson , une cour et dans cette cour un bâtiment, hangar

. ; elle n'est plus alimentée par la citerne R1, mais par un ancien puits situé sous un hangar. Elle est privée d'eau pendant la saison sèche.

W... a été aménagé dans un coin de hangar agricole, avec des non-conformités de nature à mettre en danger les personnes telles que la présence d'une boîte électrique dans la cabine de douche et d'un ballon

constatées ; que la société Buch'Afeu a participé à la production de ces nuisances sonores dans la mesure où la scie était à l'origine de bruits intenses en raison de son changement d'orientation dans le hangar

encore, que le premier juge a pertinemment relevé que Mme Annick Z... avait effectivement procédé a des paiements pour des travaux effectués au nom et pour le compte de sa mère (construction d'un hangar