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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613722c7cd58014677401564
14 novembre 1996
Julien Y..., 2°/ de Mme Andrée X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au
613722d8cd58014677402390
18 février 1997
Maurice Z..., 2°/ Mme Juliette X..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1995 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, 1re section), au profit de M.
comm
613722ddcd580146774027e7
cassation d'un jugement rendu le 25 novembre 1994 par le tribunal de grande instance de Privas (1e chambre), au profit de la société UNIFI Texturing, société anonyme, dont le siège est : 07000 Saint-Julien-en-Saint-Alban
613722dfcd580146774028f8
27 mai 1997
Julien X..., 2°/ Mme Jeannine Z... épouse X..., demeurant ensemble ...
civ1
6137224ccd580146773fbd25
7 février 1995
Roger, Julien Z..., demeurant route du Mesnil d'Andé à Muids (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1992 par la cour d'appel de Rouen (1ere chambre civile), au profit de la Fédération continentale
613723eccd5801467740ff25
5 février 2002
Jean-Nil Y..., demeurant 4, cours des Julliottes, 94700 Maisons Alfort, 2 / Mme Anne-Claude Z..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1995 et d'un arrêt rendu
613723edcd5801467740ff8e
3 avril 2002
Julien Y..., 2 / de Mme Annie Y..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 26 février 2002
613723f4cd58014677410596
23 mai 2002
Czeslaw A..., 2 / de Mme Julienne X..., épouse A..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
soc
61372351cd58014677408330
4 mai 1999
Julien X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1997 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Mourgues, société à responsabilité limitée, dont
cr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00523
20 mars 2024
[T] devra payer à Maître Julien Occhipinti, avocat à la Cour, en application de l'article 618-1 du code de procédure pénale et de l'article 37, alinéa 2, de la loi du 10 juillet 1991 modifiée ; Ainsi
6079a8829ba5988459c4db54
29 avril 1964
(JULIETTE), EPOUSE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, EN DATE DU 19 MARS 1963, QUI L'A CONDAMNEE A UN MOIS D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS ET A UNE AMENDE DE 500 F POUR HOMICIDES
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01511
30 septembre 2015
En l'espèce, le conseil constate que toutes les demandes formulées par Monsieur Julien X... dans la présente instance sont identiques sur les moyens et sur le quantum à celles jugées le 27 novembre 2009
ECLI:FR:CCASS:2012:C100900
12 septembre 2012
Julien A..., moniteur éducateur de l'association ASMO à Montpellier, où elle a demeuré à compter du 16 juillet 2007, qui atteste pour sa part que lorsqu'il est allé la chercher sur son ancien lieu de placement
ECLI:FR:CCASS:2010:C100116
28 janvier 2010
Julien Z..., héritiers de Jean-Pierre Z..., médecin, une certaine somme pour droit de présentation de la clientèle, la cour d'appel se borne à constater que M.
613725d2cd58014677420c4e
15 juin 1999
Julien, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, du 3 février 1998, qui, pour chasse dans une réserve, les a condamnés chacun à 5 000 francs d'amende, a prononcé le
61372388cd5801467740b06c
20 novembre 2001
Roger et Julien Z..., les bénéfices de cette société d'attribution étant imposés au travers de l'impôt sur le revenu des associés ; qu'en 1974 et 1975, Julien Z... et M.
civ2
613723d6cd5801467740ecff
24 janvier 2002
Jacky Julien YC..., demeurant Cité Bonne Brise, 97217 Les Anses d'Arlet, 10 / Mme Solange Eugène YG..., demeurant ..., 11 / Mme YH... Privat, demeurant ..., 12 / M.
61372252cd580146773fc012
23 novembre 1994
Julien A..., demeurant ... Sainte-Honorine (Yvelines), 10 ) de M. Jacques B..., demeurant ... (Yvelines), 11 ) de M. Gilbert C..., demeurant Les Latty, Le Cannet des Maures (Var), 12 ) de M.
613723e5cd5801467740f94e
11 juin 2002
Julien B..., demeurant ..., defendeurs à la cassation ; Dans l'instance n° D 00-16.517, Mme X..., ès qualités, a formé un pourvoi incident contre le même arrêt du 19 novembre 1999 ; Dans cette
61372260cd580146773fc734
1 décembre 1994
Julian I..., demeurant ... (6ème), 16 ) M. ou Mme A..., demeurant ... (5ème), 17 ) Mme Sofia U..., demeurant ... (5ème), 18 ) Mme Kristine V..., demeurant ... (3ème), 19 ) Mme Jane XW..., deumeurant
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