Frédéric et Olivier Y..., ses fils ; que, le 9 mars 1990, le receveur principal des Impôts de Poitiers sud (le receveur principal) a inscrit une hypothèque légale sur les immeubles indivis, en garantie

Olivier, partie civile, contre l'arrêt n° 1024/90 de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 19 décembre 1990, qui a déclaré irrecevables les actions publique et civile exercées

Olivier, contre le jugement du Tribunal de police de MONTPELLIER, du 7 avril 1997, qui, pour atteinte à la tranquillité du voisinage, l'a condamné à 800 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ;

Jacky G..., demeurant tous les cinq avenue des Oliviers, 06700 Saint-Laurent-du-Var, 6 / de Mme Paule Y..., épouse H..., demeurant ..., 7 / de Mme D..., épouse A... du Verdier, demeurant ...,

Olivier E..., demeurant ...

Gilles et Olivier X... de de qu'ils reprennent l'instance en leur qualité d'héritiers de Henri X... , décédé ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 décembre 2002

Olivier B..., 4°/ de Mme Olivier B..., demeurant ensemble ..., 5°/ de M. A..., 6°/ de Mme A..., demeurant ensemble ..., 7°/ de M.

Olivier C..., 8 / de Mme Catherine Y..., demeurant tous les cinq, ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Olivier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4ème section, en date du 30 septembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de complicité d'enlèvement

Sec venant aux droits de la société Olida, société anonyme, dont le siège social est 9, place Charles Béraudier, 69003 Lyon, en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1995 par la cour d'appel de Lyon

Olivier X..., domicilié Congrégation Saint-Jean, Notre Dame de Y..., Fley, 71390 Buxy, défendeur à la cassation ; En présence de :la Caisse mutuelle d'assurance maladie des Cultes, dont le siège

), en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre, section B), au profit : 1 / du syndicat des copropriétaires de la résidence "Le Clos des Oliviers

Olivier Chavanne de Dalmassy et l'UNEDIC AGS.CGEA. IDF Ouest aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne M.

Olivier Descamps. 5. Se trouve joint à la déclaration de pourvoi un pouvoir spécial donné par M.

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseiller référendaire, les observations de Me Balat, avocat de [L] [G] décédé le [Date décès 1] 2021, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Federal express

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseiller référendaire, les observations écrites de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat des sociétés Ambulances annaysiennes, Harnes ambulances et Ambulances union, après

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Meubles Ikea France, de la SARL Cabinet François Pinet

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel, avocat de la société Adecco France, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Agir à dom assistance, après débats en l'audience publique du 1er

OLIVER, APRES AVOIR PAYE CETTE DETTE, EN A RECLAME LE REMBOURSEMENT AUX EPOUX X...