« Mme [R] aura également un droit de passage de trois mètres sur le chemin qui traverse en oblique la parcelle de terre appelée [Localité 7] attribuée avec la maison à M. le capitaine [N].

Parc 2000 et par la création de la ZAC Pierre Vivès, le raccordement du réseau de collecte interne sur le réseau communal s'effectuant au niveau de l'actuel Parce 2000, rue Marcel Petipa, via deux traversées

Parc 2000 et par la création de la ZAC Pierre Vivès, le raccordement du réseau de collecte interne sur le réseau communal s'effectuant au niveau de l'actuel Parce 2000, rue Marcel Petipa, via deux traversées

nouvelle que le bailleur se réserve de faire exécuter dans les locaux loués, ou dans l'immeuble, quels qu'en soient les inconvénients et la durée, cette dernière excédât-elle quarante jours et de laisser traverser

du passage planchéié était de 70 mètres ; qu'il avait admis que de nouvelles mesures avaient été prises à la demande du CHSCT qui s'était réuni le lendemain de l'accident ; que le passage pour la traversée

. … 2) la sortie du manoir vendu pour arriver au terrain communal, 3) le sentier qui part de la maison, traverse un pré et arrive à la propriété de Madame B... qu'il traverse aussi jusqu'au ruisseau …

X... et de rejoindre le chemin de terre existant sans traverser les bâtiments de Malavis et, par motifs adoptés, qu'il n'était justifié d'aucun signe apparent de servitude lors de la division du fonds,

quelqu'en soient les inconvénients et la durée, cette dernière excédât-elle quarante jours, quand bien même ces travaux entraîneraient-ils une modification substantielle de la chose louée, et laisser traverser

AUX MOTIFS QUE CELUI-CI AVAIT COMPLETEMENT TRAVERSE LE CARREFOUR ET QU'IL OCCUPAIT REGULIEREMENT SA PLACE DANS LE SENS DE MARCHE LORSQUE L'ACCIDENT EST SURVENU, LES JUGES D'APPEL ENONCENT QUE LES DEBRIS

cautions solidaires, aux motifs que celles-ci ne pouvaient ignorer que le patrimoine soustrait aurait constitué le gage du créancier dans l'hypothèse où la société débitrice principale devait subir des traverses

plan cadastral napoléonien fait apparaître : - au nord, un chemin dénommé « [...] » dont l'extrémité sud se situe approximativement au milieu de la limite ouest de la parcelle [...] , et qui donc ne traverse

plan parcellaire de chaque lot ; que, d'après le plan du secteur AB, l'espace correspondant à la parcelle [...] vendue en 2005 à la SCI Bella Vista, actuellement cadastrée [...] , était un espace traversé

, les motifs du jugement du tribunal administratif retenant que Mme X... avait commis une faute en pénétrant dans le cimetière en dehors des heures d'ouverture au public et en prenant le risque de traverser

G... sur la partie nord est de sa parcelle et traverse dans toute sa largeur la parcelle [...] de Mme B... pour aboutir à la parcelle [...] de la SCI J... ; que la réalisation de ce passage nécessite,

parcelles [...] et [...] ne permet pas un accès répondant aux besoins de l'exploitation du fonds, compte tenu de la présence d'un ancien manège qui est matérialisé par la présence de plots béton et traverses

produites aux débats et du rapport d'expertise que la servitude de passage dont bénéficie le fonds Z... est une servitude conventionnelle instituée par l'acte de la vente des 3 et 4 juin 1973 et qu'elle traverse

déclaré que la veille, alors qu'il se trouvait avec son épouse à bord de son véhicule, deux individus n'avaient pas apprécié qu'il ait donné un coup de klaxon après que ces derniers aient traversé

: "Mme Z..., en repos le dimanche 14 mars, prétend que le lundi 15 mars 2010 à 7h15, soit quinze minutes après sa prise de poste, elle aurait ressenti une douleur à la cheville gauche en voulant traverser