K... lorsque ce dernier n'était pas d'accord sur les problèmes soulevés : « je me rappelle très bien notamment de la réunion du 29 mai 2008 (compte rendu cosigné du cahier des délégués du personnel) où

d'appel qui a considéré que la demanderesse avait conscience du caractère inexact et calomnieux des accusations aux motifs, radicalement inopérants, que son époux, avocat de profession, avait cosigné

ne s'agit pas de rumeurs malveillantes mais de la diffusion d'information préventive, l'employeur étant tenu de garantir la sécurité et la santé de ses salariés ; qu'est encore invoqué un courrier cosigné

préalablement décompté pour le distributeur, au regard de critères précis et objectifs, vérifiables par celui-ci lorsqu'il fait sa tournée, dans une feuille de route préétablie, complète, normalement cosignée

X... ne peut pas davantage être accueillie ; ET AUX MOTIFS REPUTES ADOPTES QU'il est constant que selon lettre de mission du 28 janvier 1997 cosignée par la société FILLIUNG-MAYER et Monsieur X... agissant

variable de la rémunération de Monsieur X... serait déterminée " selon un plan de commissionnement en vigueur au 1er janvier de chaque année " ; que selon la lettre de détachement du 2 janvier 2005, cosignée

De même, Monsieur X... soutient sans le démontrer que ses travaux concernant ses clients personnels devaient être cosignés par la société Fidal.

F... et rapportant des propos insultants de l'employeur « fouteurs de merde et casseurs d'entreprise » , le compte rendu de l'entretien préalable du 15 juillet 2005 cosigné par M.

recommandé avec accusé de réception en date du 11 avril 2013 comporte une liste de quatorze pièces et précise que : « les pièces 1 à 14 susvisées sont soit vos propres écrits soit des écrits que vous avez cosignés

V... ou du rapport cosigné pat MM. H... et J...

articulations essentielles des mémoires des parties ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; qu'à l'audience du 20 avril 2017, le ministère public a communiqué une note cosignée

Y..., après de nombreuses demandes d'UCF, a envoyé le 14 septembre 2011 un « rapport d'activité » de 59 pages cosigné avec sa compagne Mme Z... à 9 cadres et dirigeants de l'UCF ; ce rapport n'est pas

prêt entre la SCI Casuarinas et CFT représentée par le même ès-qualité de co-gérant ; que le procès-verbal d'assemblée générale de la CGA autorisant le prêt de CFT à CGA et en précisant l'objet était cosignée

prévoit : un minimum de 6 contrôles par trimestre, un débriefing systématique du Chargé de Clientèle réalisé par la ressource en charge de l'évaluation, la formalisation d'une fiche de débriefing cosignée

concessionnaire, l'espoir de la pérennité des relations commerciales; que ce moyen sera donc rejeté ; Et aux motifs adoptés qu'« il n'est pas contesté qu'un accord, sous forme de lettre de FIAT FRANCE cosignée

recours ou action dès lors que la commercialisation des droits sous mandat est conforme aux contrats de ventes internationales de l'oeuvre entre Sofica Coficup et l'agent de ventes internationales cosigné

préalablement décompté, pour le distributeur, au regard des critères précis et objectifs, véritables par celui-ci lorsqu'il fait sa tournée, dans une feuille de route, préétablie, complète, normalement cosignée

l'immeuble à la SCI THI'FLOCON, mais également s'était expressément engagée à exécuter tous travaux d'isolation acoustique appropriés ; qu'en effet, le premier de ces documents est le contrat de réservation cosigné

dans le cadre des correspondances avec les clients à en tête de la société Qualiconsult ne sont que la traduction de cette fonction, la cour observant par ailleurs que ces courriers sont quelquefois cosignés

mai 2015, invoqué à l'appui de l'avertissement du 21 janvier 2016, la salariée avait prétendu que ce dernier n'était pas disponible pour signer les feuilles litigieuses alors qu'elles devaient être cosignées