AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X... épouse Quarre, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

(Haute-Saône), 8 ) de Mme Marie-Odile H..., demeurant ... à Saint-Loup-sur-Semouse (Haute-Saône), 9 ) de Mme Maria K..., demeurant ... à Saint-Loup-sur-Semouse (Haute-Saône), 10 ) de Mme Paule

Guy X..., demeurant Port Larros à Gujan Mestras (Gironde), 2°/ Mme Maria C... veuve A..., reprenant l'instance en qualité d'héritière de M.

Nico X..., 28) Mme Johanna, Maria A..., épouse X..., demeurant ensemble à Peyrebos Soturac, Puy l'Evêque (Lot), en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1991 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre

de la Drôme, dont le siège est avenue du président Edouard X..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1994 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Maria

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria-Helena X...

Louis A..., 2°/ Mme Pierrette A..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10ème chambre), au profit : 1°/ de Mlle Maria Y...

Clément XX..., 24°/ de Mme Maria O..., 25°/ de Mme Dominique XD..., 26°/ de M. Willem G..., 27°/ de M. Alain M..., 28°/ de Mme Gina XA..., 29°/ de Mme Sylvie A..., 30°/ de M.

Jean A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1997 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile et commerciale), au profit de Mme Maria X..., domiciliée Restaurant Vesuvio

Luc M..., demeurant 37, Hameau de Marras, Les Adrets de l'Esterel, 83600 Fréjus, 21 / M. Gilles N..., demeurant 30 B, avenue Isola Bella, 06400 Cannes, 22 / M.

pourvoi formé par la société Savoy Offset, dont le siège est ... le Vieux, en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1998 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Maria

Y..., demeurant à La Flote-en-Ré (Charente-Maritime), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1988 par la cour d'appel de Poitiers (3e chambre, 1re section), au profit : 1°/ de Mme veuve Maria

                                        , 9°/ à Mme Yolande Z..., domiciliée [...]                        , 10°/ à Mme Isabelle A..., domiciliée [...]                                                  , 11°/ à Mme Maria

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 octobre 2013), que Maria X...

." ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué qu'au cours d'une altercation entre deux voisins Pierre Y... et Maria X..., ceux-ci ont commis l'un sur l'autre des violences volontaires ; Attendu qu'après

Maria Christina, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 13 juin 2001 qui, pour infractions à la réglementation sur Ie stationnement des véhicules, l'a condamnée

Maria-Laura, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 8 avril 1999, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamnée à 43 amendes

Yaya Y..., 2°) de Mme Y..., née Henriette H..., demeurant ensemble ..., à Juan-les-Pins (Alpes-Maritimes), 3°) de Mme Maria B..., avocat au barreau de Grasse, demeurant ...

Charbonnier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il résulte des énonciations des juges du fond que Maria Z... a fait donation à son mari Aimé A... de la plus forte

par la société Rhône Poulenc Rorer, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1995 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, section B), au profit de Mme Maria-Teresa