Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que le chemin dit..., qui prend naissance sur la route de Puyricard à Rognes, traverse des parcelles cadastrées section NR nos 31, 32, 33 et 26

l'usage en est commun à tous les intéressés » ; que le droit d'usage résultant d'un chemin d'exploitation profite à tous les intéressés dont les fonds sont desservis par cette voie, soit qu'elle les traverse

.- Y... a quitté la partie de la chaussée qui était réservée à son sens de circulation, a traversé la voie de circulation inverse et a été percutée par le véhicule arrivant en sens inverse conduit par

situé à environ 900 m plus loin et que pour y accéder depuis le restaurant, il faut emprunter successivement : un sentier sur environ 300 m, un terrain en pelouse sur 300 m, un chemin de terre dans la traversée

dommages et intérêts ; AUX MOTIFS PROPRES QUE l'expert commis judiciairement a constaté que la canalisation d'évacuation à l'égout des effluents de la copropriété du 11, rue du Capitaine Guynemer traverse

bâtiment servant de salle de traite ; Que l'accès à celle-ci deviendra difficile pour le cheptel du GAEC du Soleil Levant puisqu'il lui imposera des déplacements depuis d'autres parcelles occupées pour traverser

l'acquisition par les époux Y... d'une partie de la propriété D..., il est obligé de téléphoner aux époux Y... pour obtenir l'ouverture du chemin ; Que ce témoignage prouve que le chemin litigieux dénommé... traverse

Monsieur A... m'avait dès le début informé que sa propriété était traversée par un chemin rural.

Z... était patente ; qu'en effet, constituait une faute le fait de traverser le terrain d'autrui avec des engins de terrassement sans se soucier de l'autorisation du propriétaire et, a fortiori, d'y réaliser

la cour confirmera donc le jugement déféré de ce chef ; "et aux motifs éventuellement adoptés que la cause essentielle de l'accident est la vitesse particulièrement excessive du conducteur qui va traverser

particulier dans le sens de la circulation du prévenu, en raison de la présence de hautes cannes à proximité immédiate du bitume, empêchant toute visibilité par anticipation, où la sortie de riverains et la traversée

L... admet leur présence en Normandie près d'Amiens ce qui correspond à la région de Neufchâtel-en-Bray et la possibilité d'avoir traversé les villages des lieux des vols ; qu'en revanche, M. N...

que son fils était sorti de prison depuis octobre ou novembre 2014, suite à des vols à l'arraché commis sur Avignon et le reconnaissait formellement dans la file d'attente de la Poste et en train de traverser

D... admet leur présence en Normandie près d'Amiens ce qui correspond à la région de Neufchâtel-en-Bray et la possibilité d'avoir traversé les villages des lieux des vols ; qu'en revanche, M. V...

CONTRAVENTION QUE PREVOYAIT AU MOMENT DE LA CONDAMNATION LE TROISIEME PARAGRAPHE DU MEME ARTICLE VISE PAR LE DECRET DU 15 DECEMBRE 1958, LES JUGES DU FOND RELEVENT QUE LA PREVENUE, APRES AVOIR REGULIEREMENT TRAVERSE

PROPRES DECLARATIONS, ACQUIS LA CONVICTION DES RISQUES QU'IL COURAIT ET QU'IL EST NEANMOINS DEMEURE DANS LA VOITURE ALORS QU'IL AURAIT PU A TOUT INSTANT DEMANDER A EN DESCENDRE, NOTAMMENT PENDANT LA TRAVERSEE

Au fond : Attendu que, le 20 janvier 2001, à Hyères (Var), le véhicule conduit par Béatrice Y... sur la voie Olbia, en direction de Toulon, a heurté René Z..., âgé de 79 ans, qui tentait de traverser

QU'IL LAISSAIT IMPRECIS L'EXACT POINT DE JONCTION DES TROIS VOIES ET QUE TOUTE LA SURFACE DUDIT CARREFOUR DEVAIT ETRE SOUMISE A LA REGLEMENTATION S'APPLIQUANT A LA ROUTE A GRANDE CIRCULATION QUI LE TRAVERSE