P... un licenciement pour faute grave fondé sur : - des erreurs de prix ; - la non-remise de bons de réduction aux clients ; - l'absence de remise d'"éléments utiles" pour l'élaboration d'un catalogue

Maurefilms se disputent le marché du cinéma à La Réunion où elles sont à la fois exploitantes et distributrices, ce qui les conduit à un partage de leur catalogue respectif ; qu'il n'existe donc pas d'usage

l'occasion de la fête des mères et de Noël, au siège et dans les points de vente CALOR, pour des "produits non CALOR" du groupe SEB avec les mêmes conditions de remises, - par correspondance sur le catalogue

notamment impératif : - d'intensifier les visites chez les clients en identifiant avec l'interlocuteur les produits de "crise", - d'activer la définition de prestations flash et autres produits "catalogue

l'activité mode de la marque Scherrer a été exercée durant les années concernées (collection haute couture printemps-été 2007, collection automne-hiver 2007-2008, collection automne-hiver 2008-2009, catalogue

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, et les productions, que la société Evry rotatives ayant vendu à la société HPP voyages des catalogues

travail des salariées par l'insertion d'une clause, informative, prévoyant que l'agent continuera à bénéficier de ceux des règlements internes applicables à sa fonction et à sa situation inscrite au catalogue

selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 mars 2011), que Guillaume X..., dit Y..., artiste peintre, découvrant que plusieurs de ses oeuvres avaient été reproduites sur divers supports et présentées dans le catalogue

instance de Paris incompétent et d'avoir renvoyé les parties à mieux se pourvoir ; AUX MOTIFS QUE les appelants pour justifier de la compétence de la juridiction française n'allèguent pas que le catalogue

nature de leur activité, que ce soit au cabinet ou dans leur propriété du château Cazelles ; que certains des meubles qui se trouvaient aux domiciles de Géraldine et de Samuel X... figuraient sur un catalogue

élément d'équipement considéré ; que la société Elektroclima ne saurait contester l'existence d'un contrat de louage d'ouvrage aux motifs que la pompe à chaleur est un produit standard choisi sur un catalogue

administratif et financier de la société Lansay datée du 13 avril 2018 au motif que celle-ci « indique que « le montant brut de l'ensemble des investissements publicitaires (TV, digital, animations magasins, catalogues

H..., le fait de ne plus lui laisser proposer l'ensemble du catalogue de la société, en violation des dispositions du contrat de travail et de mettre en place un canal de distribution alternatif lui faisant

fondement de l'article 1792-4 du Code civil ; que cependant, la chaudière CHAFFOTEAUX ET V... modèle Niagara 23 FF mise en oeuvre lors de la construction du pavillon des époux S... a été choisie sur catalogue

schématiquement : * A, une commission mensuelle sur marge * B, une commission mensuelle sur CA PTD matériel & prestations, basée sur le chiffre d'affaires * C, une commission mensuelle sur solutions catalogue

N... ne notifie sa prise d'acte, quand bien même la date effective de cette formation lui est postérieure en raison d'un changement de dates ; que de plus, les extraits de catalogues de la société CEC

Cooper avant l'augmentation de ses prix catalogues (pièce n° 14 des appelantes - facture Cooper du 24 mars 20Il et pièce n°2l - facture Cooper du 16 décembre 2011) ; que le jugement entrepris sera en

produits du fournisseur et mentionné à l'article 1B comme « service d'édition et de diffusion du book des offres promotionnelles nationales » aux termes duquel Auchan s'engage notamment à éditer un catalogue

3°/ que, pour statuer comme elle a fait, la cour d'appel a encore relevé que "le fait que la société Ebizcuss.com avait développé une activité autre que celle de revendeur des produits Apple, ses catalogues

compte l'exercice des voies de recours susceptible de réparer le mauvais fonctionnement allégué ; que l'appelant expose que jusqu'en Janvier 2001, il a exercé la fonction de gérant de la société Le Catalogue