X... malgré l'annulation de sa désignation, la chambre de l'instruction a retenu un motif inopérant ; "3°) alors que le mail de M.

aux fins de saisine du juge des libertés et de la détention le juge d'instruction requérait de ce dernier qu'il ordonne le versement des 4 scellés T... aux motifs que les courriels issus de sa boîte mail

Ils précisent que si cette loi permet de dire que, dans un écosystème équilibré, le rapport massique de présence entre une espèce et son prédateur est de un à dix, le prédateur devant consommer 10 kg de

retient qu'il lui est reproché par l'employeur dans la lettre de licenciement de n'accepter aucune critique « et ce, tout en étant extrêmement familier avec vos équipes, comme en atteste de nombreux mails

rapprochement avec les échanges de courriers et conventions ultérieurs fait naître une ambiguïté notamment sur la surface donnée en location et sur l'exigence convenue entre les parties d'un accès des locaux au mail

ET QUE L'ARRET ATTAQUE N'A RELEVE A L'ENCONTRE DES PREVENUS NI LA MISE EN SCENE DESTINEE A DONNER FORCE ET CREDIT A LEURS MENSONGES, LA SIMPLE AFFIRMATION DE LA POSSESSION DE POUVOIRS PRETENDUMENT MAGIQUES

X..., masseur-kinésithérapeute, a été condamné par l'ordre des médecins, le 10 avril 2000, pour non-respect, en janvier 1992, de la Nomenclature générale des actes professionnels ; que par ordonnance du

publique par l'effet de la chose jugée sur les faits de faux et ont rejeté celle formulée aux mêmes fins sur les faits qualifiés d'escroquerie, l'usage de faux dans cette précédente décision visant à masquer

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu les articles 145 et 493 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, se plaignant d'un débauchage massif

oeuvre pour la faire revivre ; Attendu que, pour écarter cette argumentation et le condamner pour abus de biens sociaux, les juges relèvent que le détournement de matériel a été opéré " sous le masque

présence, dans un endroit sombre, d'une trémie dépourvue de tout dispositif de protection ; que l'arrêt ajoute qu'il n'est pas établi que la victime connaissait l'existence de la trémie, partiellement masquée

passer pour du gazole pur ; que Claude X..., directeur commercial de la société Oclair, a aidé Claude Z... à effectuer et dissimuler les opérations auxquelles ce dernier s'est livré ; Que, pour masquer

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les sociétés Etablissements Bolle et Bolle protection (les sociétés Bolle), qui fabriquent et commercialisent des lunettes de protection destinées à l'industrie et des masques

son assureur la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles de la Vienne, devenue Groupama Centre-Atlantique (la GCA), ainsi que la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs

, avocat des sociétés Bpce prévoyance et Bpce vie, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Banque populaire Auvergne Rhône Alpes, venant aux droits de la société Banque populaire du Massif

d'un tiers ; qu'en se réfugiant, comme elle l'a fait s'agissant des écoutes téléphoniques, derrière le fait que l'adresse mail objet des investigations était celle d'un tiers pour rejeter le moyen de

à l'eau à 15 heures, que l'accident s'était produit à 15 heures 10, qu'Yves C... avait perdu connaissance peu après son arrivée à l'air libre, qu'il était remonté en flèche et lui avait arraché son masque

cour d'appel a admis que la société Batisol avait commis une faute, le dallage réalisé par cette société ayant présenté des défectuosités, notamment en raison du défaut d'adhérence de cette dalle au massif

X... afin de masquer sa propre défaillance dans la tenue des stocks lui incombant, avait tenté d'en faire endosser la responsabilité à son propre employeur ; qu'en relevant que les "erreurs alléguées par

une agression crapuleuse d'une violence inouïe, parfaitement préméditée et soigneusement préparée, car commise sur un lieu isolé et désert, à une heure tardive et alors qu'il avait pris soin de se masquer