SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'AIMABLE OLIVIER ET JULIE E..., SON EPOUSE, SONT DECEDES RESPECTIVEMENT LES 24 DECEMBRE 1954 ET 28 MARS 1959, LAISSANT

Olivier, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 6 février 1986, qui, dans une procédure suivie sur sa plainte contre Philippe H. du chef d'injures

Olivier, partie civile, K contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 11 décembre 1990, qui, sur intérêts civils du chef d'abus de confiance, l'a débouté de sa

Olivier Z..., demeurant ..., 2 / de M. Emmanuel C..., demeurant ... 3 / de M. Martial D..., demeurant ..., 4 / de M. Pascal F..., demeurant ..., 5 / de M.

d'un arrêt rendu le 29 avril 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit : 1 / de la société Terafi, société anonyme, dont le siège est Centre de gérontologie Les Oliviers

Olivier X..., domicilié ..., 4 / de M.

Olivier Y..., 2°/ Mlle Carole Y..., 3°/ Mlle Sandrine Y..., demeurant tous trois à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), ..., 4°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société H Sec, société anonyme, venant aux droits de la société Olida, dont

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Ciments antillais, après débats en l'audience publique du 4 octobre 2023

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseiller référendaire, les observations de Me Balat, avocat de [E], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Federal Express Corporation, après débats en

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Carrefour hypermarchés, après débats en l'audience publique du 6 décembre

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat du comité social et économique central de l'ACSEA, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseiller référendaire, les observations de Me Haas, avocat du syndicat union départementale Force ouvrière de Lot-et-Garonne, après débats en l'audience publique du 14

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat du comité d'établissement social et économique Altran Ouest, de la SCP Célice

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseillère référendaire, après débats en l'audience publique de ce jour où étaient présents Mme Sommé,conseillère la plus ancienne faisant fonction de présidente, Mme Ollivier

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseillère référendaire, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société Locatrans, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel, avocat de Mme [J], de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat du syndicat

OLIVIER, - LA SOCIETE PRESSE ET INFORMATION, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 11E CHAMBRE, EN DATE DU 23 FEVRIER 1983 QUI, POUR INFRACTION A LA REGLEMENTATION DES SONDAGES, A CONDAMNE X.

Olivier Z..., contre un arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 4 juillet 2018 qui, dans l'information ouverte contre lui du chef de viols aggravés, a confirmé l'ordonnance

Jean-Olivier et Mme Thérèse X... aux dépens ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du dix-neuf novembre deux mille