cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Adrien

Adrien, Georges X..., demeurant à Stainville (Meuse), 2°) Mme Mauricette, Yvette X..., née A..., demeurant à Stainville (Meuse), en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1988 par la cour d'appel

Adrien Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 2001 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section A), au profit de Mme Christine X..., demeurant chez M.

l'affaire en appel au regard de l'article R3211-14 du Code de la santé publique, d'autre part son dessaisissement et enfin que la mesure d'hospitalisation d'office sans son consentement dont Monsieur Adrien

Adrien, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 20 mai 2003, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 3 750 euros d'amende et a ordonné, sous

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1985 par la cour d'appel de Versailles (2ème chambre, 2ème section), au profit : 1°/ de Monsieur Jacques, Adrien Y..., 2°/ de Madame

une action en nullité du jugement d'adjudication; que l'assignation n'ayant pas été publiée, un jugement du 1er février 1984 a déclaré cette action irrecevable; que, par lettre du 5 novembre 1984, adressée

Adrien Y..., donateur aux présentes, concède au profit de ladite parcelle, ce que Madame X... accepte, à titre de servitude réelle et perpétuelle, un droit de passage en tout temps et par tous moyens,

Philippe Y... a formé un recours contre l'ordonnance taxant les frais et émoluments de son avocat, la SELARL Adrien Bonnet (la SELARL) ; Attendu que pour fixer à une certaine somme les frais et émoluments

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Adrienne, Joséphine Y..., épouse A..., demeurant ...

Sur les deux moyens réunis, pris en leurs diverses branches : Attendu que Mme Adrienne X..., administratice légale sous contrôle judiciaire des biens de son fils Bernard X..., né le 26 juin 1962,

cet excèdent, retenir en totalité l'objet de la libéralité, sauf à récompenser ses cohéritiers, par une indemnité calculée selon la valeur au jour du partage, de la portion réductible ; Attendu qu'Adrien

Adrienne, partie civile, contre l'arrêt n° 276-89 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 14 novembre 1989, qui, dans la procédure suivie contre X... du chef de tentative d'assassinat

Adrien X..., demeurant Ligne des Bambous à Saint-Pierre (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1987 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit : 1°/ de M.

Adrien Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1997 par la cour d'appel de Fort-de-France, Chambre détachée à Cayenne (chambre commerciale et civile), au profit : 1 / de M.

Ange Marie B..., épouse Z..., demeurant ..., 2 / Mme Félicité B..., épouse Charlatanisme, demeurant rue Adrien, Sainte-Luce, 97220 La Trinité, 3 / Mme Séraphine B..., demeurant ..., 4 / M.

Louis Y..., demeurant ..., 5 / de Mme Thérèse B..., demeurant Les Fougères, ..., 6 / de Mme Adrienne C..., épouse Y..., demeurant ..., 7 / de M.

Marie-Adrien X..., demeurant Petit Bourg, 97215 Rivière Salée, défendeurs à la cassation ; Mme Z... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent