Christian, Jacques, Martiel, demeurant ... (Indre-et-Loire), 134°) Monsieur AT...

Fulchiron, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société SCI Villa Tilli, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société [...] , et l'avis de M.

Sur le rapport de Mme Durin-Karsenty, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de l'association Montceau commerces, et l'avis de M.

Cardini, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M. et Mme [V], la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M.

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 4 novembre 2021 Rejet non spécialement motivé Mme MARTINEL, conseiller doyen faisant fonction de président

Alain F..., demeurant ..., 20 / de Mme Odette D..., veuve F..., demeurant ..., pris tous deux en leur qualité d'héritiers de M.

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 17 mai 2023 Rejet Mme MARTINEL, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 483

CIV. 2 FD COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 7 mars 2024 Rejet Mme MARTINEL, président Arrêt n° 207 F-D Pourvoi n° H 21-25.413

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 7 mars 2024 Cassation Mme MARTINEL, président Arrêt n° 196 F-D Pourvoi n° A 22-11.312

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 21 décembre 2023 Rejet Mme MARTINEL, président Arrêt n° 1274 F-D Pourvoi n° M 21-21.139

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 8 juin 2023 Rejet Mme MARTINEL, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 587

CIV. 2 CH10 COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 18 septembre 2025 Rejet Mme MARTINEL, présidente Arrêt n° 858 F-D Pourvoi n° U 24-11.268 R É

CIV. 2 FD COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 10 juillet 2025 Rejet Mme MARTINEL, président Arrêt n° 694 F-D Pourvoi n° A 22-24.859 R É P

CIV. 2 EO1 COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 16 avril 2026 Cassation Mme MARTINEL, première présidente Arrêt n° 368 F-D Pourvoi n° P 23-20.896

Sur le rapport de Mme Bohnert, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [Y], veuve [U], et l'avis de M.

Il est donné acte à la société Allians du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le ministre chargé de la sécurité sociale. Faits et procédure 2.

OU PAR Z..., LESQUELS REJETTENT CHACUN L'UN SUR L'AUTRE LA RESPONSABILITE D'AVOIR PORTE UN TEL COUP ; " QU'IL S'AGIT, EN TOUTE HYPOTHESE, D'UN COUP DE KARATE, ART MARTIAL QUE Y... ET Z...

Lucienne, demeurant ... à Rive deier (Loire), 158/ M.iraud Alain, demeurant ..., 168/ Mlle XA... Annie, demeurant ... à La Ricamarie (Loire), 178/ Mme XX...