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370 résultats pour « Alexandra Borde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725a2cd5801467741f67d

Cassation

5 novembre 1997

5 novembre 1997

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, du 4 mars 1997, qui, pour violences volontaires avec arme, a condamné le premier à 2 ans d'emprisonnement, dont un an

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BORDERES, Alexandra, Jacqueline, Andrée

SIREN 841917859Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

07/12/2025

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Créations

BORDES, Benedicte, Florence, Alexandra, Jacqueline

SIREN 931882344Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

30/09/2025

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Créations

BORDEAUX, Alexandra, Jacqueline

SIREN 824229652Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

26/09/2025

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Dépôts des comptes

ALEXANDRA ET PIERRE BORDEAUX EXPERTISE ETUDES, CONSEIL, PILOTAGE STRATEGIQUES ET OPERATIONNEL

SIREN 813902392Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre

04/11/2024

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Créations

Alexandra Auger-Borde, AUGER, Alexandra, Hélène, Odile, AUGER-BORDE

SIREN 919567883Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

17/09/2023

Voir →

CC

comm

61372664cd58014677425384

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Alexandre, Jean, Jacques Y..., demeurant à Paris (6e), ... et par Mme Chantal B..., épouse Y..., demeurant à Paris (6e), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 12 avril 1989 par le président du

Source officielle
CC

comm

613721a2cd580146773f575f

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Alexandre, Jean, Jacques Y..., demeurant à Paris (6e), ... et par Mme Chantal Z..., épouse Y..., demeurant à Paris (6e), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 12 avril 1989 par le président du

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300678

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Jean-François VV..., domicilié [...], 7°/ à Mme François Z..., domiciliée [...], 8°/ à Mme Marie-Laetitia A..., épouse UU..., domiciliée [...], 9°/ à Mme Alexandra B..., épouse C..., domiciliée

Source officielle
CC

soc

6137213ccd580146773f2204

Cassation

10 octobre 1990

10 octobre 1990

Alexandre Y..., demeurant ... (1er), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 11 juillet 1990

Source officielle
CC

cr

613725fdcd5801467742216e

Cassation

14 février 2001

14 février 2001

Alexandre Z... et M. Jacques Y... ; que M.

Source officielle
CC

civ1

6137211dcd580146773f1172

Cassation

6 mars 1990

6 mars 1990

. ; 7°) Monsieur Alexandre C..., demeurant à Ytrac (Cantal) Aurillac ; 8°) Madame L... épouse D..., demeurant à Peschadoires (Puy-de-Dôme), Clair Martin O... ; 9°) Madame Simone C... veuve F..., demeurant

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a décidé n'y avoir lieu à suivrec/Alex B

6137264dcd580146774247fc

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Christelle, représentants légaux d' Alexandre Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 11 septembre 2003, qui, dans l'information

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01247

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

Alexandre B... sur leurs relations financières, sont contradictoires et dépourvues de justification ; qu'il résulte de ces différents éléments la mise au jour d'une série d'opérations entre d'une part

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CC

civ2

613723d2cd5801467740e960

Cassation

11 avril 2002

11 avril 2002

Alexandre Y..., 4 / Mme Marie, Theodora X..., épouse Y..., demeurant ensemble 20224 Corscia, en cassation d'un jugement rendu le 27 février 2002 par le tribunal d'instance de Corte (contentieux

Source officielle
CC

soc

61372208cd580146773f9af0

Cassation

28 avril 1994

28 avril 1994

Alexandre X..., demeurant 43, avenue I.

Source officielle
CC

soc

61372218cd580146773fa2b9

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Alexandre X..., demeurant ... à Saint-André (Nord), en cassation d'un jugement rendu le 4 avril 1990 par le conseil de prud'hommes de Lille (section commerce), au profit de M.

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CC

civ2

Donne défautc/M. Z

613721a8cd580146773f5b64

Cassation

25 mars 1992

25 mars 1992

Marcel, Alexandre X..., demandeur d'emploi, demeurant à Saint-Ouen d'Attez (Eure), lieudit "Les Naudières", en cassation d'un jugement rendu le 27 juillet 1989 par le tribunal de grande instance d'Evreux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200195

Cassation

3 février 2011

3 février 2011

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté de leurs demandes Monsieur Alexandre X... et Madame Karine Y... épouse X... ; AUX MOTIFS PROPRES QUE : « en application des stipulations de l'article

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10478

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par Me Z..., avocat aux Conseils, pour la société Alexander's.

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CC

cr

61372649cd58014677424640

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 7 avril 2004, qui, pour violences aggravées, les a condamnés chacun à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

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CC

cr

61372643cd58014677424354

Cassation

20 octobre 2004

20 octobre 2004

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, de la société civile professionnelle BORE

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CC

civ3

61372227cd580146773faa6f

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

Alexandre Y..., 2 ) de Mme Alexandre Y..., son épouse demeurant ensemble ... (16ème), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301389

Cassation

13 novembre 2012

13 novembre 2012

Z..., d'un second côté à propriété d'Antoine C..., d'un troisième côté au restant du jardin des vendeurs dont elle est séparée par des bornes, d'un quatrième côté à un passage servant de servitude, la

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CC

cr

61372555cd5801467741cd50

Cassation

18 juillet 1991

18 juillet 1991

Alexandre, Stanislas, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 21 février 1991, qui, pour infraction au Code de la route, l'a condamné à 1 100 francs d'amende

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