X... fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux, 28 août 2007) d'avoir dit que les biens immobiliers situés à Saint Loubes et à Lège Cap Ferret ainsi que le prix de vente de l'immeuble situé à Ambares constituaient

.., désirant se débarrasser d'une faucheuse, l'a remise à Philippe Y..., artisan ferrailleur ; que ce dernier l'a transportée, en équilibre instable, sur un chariot élévateur qu'il a conduit vers un amas

. soutenait dans sa requête en annulation (p. 7, b à p. 9 3) que les investigations dont il a fait l'objet résultaient d'une dénonciation circonstanciée de Jacques A... qui le mettait en cause sans ambages

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, LE CABLE D'ANCRAGE ARRIERE D'UNE DRAGUE MOUILLEE A PROXIMITE DE L'APPONTEMENT DES DOCKS D'AMBES DU PORT AUTONOME

, et le reste hors de sa comptabilité ; que, selon acte également reçu le 25 juin 2003 par le même notaire, la société Mac Mahon (le promettant) a consenti à la société des Iles vierges britanniques Amas

X..., avocat, qui avait été mandaté par délibération du conseil de famille pour confier à un oenologue la vente de vins dépendant de la succession du père de la mineure Ambre Y... placée sous tutelle,

la société AIVD a reconnu être dans l'impossibilité de terminer les chantiers Rotschild et Grey Goose Botling, que le chantier Bessière avait été interrompu brutalement et que pour le chantier veuve Ambal

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 septembre 2013), que, soutenant qu'il avait reçu de la société Agence de marketing appliqué (la société AMA

code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Lorraine (la banque) a, suivant acte notarié des 29 juin et 2 juillet 2001, consenti à la SCI Jade Ambre

cependant, en l'espèce, que l'expert a indiqué, à partir d'une simple observation visuelle, que si la paroi intérieure de la cuve de 5 000 litres révèle la présence d'une corrosion épaisse, dure, de couleur ambre

ET ALORS QUE CELUI-CI ETAIT ENCORE A LA BARRE, SUR LA DEMANDE DE MAITRE AMBRE, UN DES CONSEILS D'ELIE Y..., M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Richard X..., salarié de la société AMBS (l'employeur), a été victime, le 16 octobre 2007

, régulièrement informée de la date de l'audience, n'avait pas comparu ; QU'il importe peu que la société ADDC avec laquelle la société AMB dit être en relation mais qui n'est pas partie à l'instance,

, domiciliée à Vendôme (Loir-et-Cher), ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 septembre 1984 par le conseil de prud'hommes de Blois (section industrie), au profit de la "SOCIETE D'EXPLOITATION AMA

A... a été engagé par la société Self, le 10 septembre 1979, en qualité de monteur-électricien OQ2 pour une durée de trois ans, sur le chantier Elf à Ambes ; que le contrat, qui s'est poursuivi au-delà

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon la procédure, que Mme Giovanna X..., employée à l'association d'avocats Boucon-d'Ambra,

tribunal judiciaire de Saint-Pierre (chambre civile-juge de l'exécution), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Crédit logement, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société AMB

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1371 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... ayant reçu de l'Agence de marketing appliqué (AMA