Amor X..., domicilié [...]                                                  , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : BEN GUEFRACHE Amor

Amor, Z...

Amor et Salem A...; que Mme C...a relaté sa rencontre avec M.

interventions d'urgence ne concernent jamais les salariés travaillant dans l'équipe de nuit et/ou affectés sur une zone non ouverte au public, ce qui concernait les salariés suivants : Isabel Y..., Amoro

Amor X... contre le jugement du Tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris en date du 25 juillet 2006, rejetant sa demande tendant à l'annulation d'une décision de la Caisse nationale d'assurance

Amor X... contre le jugement du Tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris en date du 25 juillet 2006, rejetant sa demande tendant à l'annulation d'une décision de la Caisse nationale d'assurance

dépassements de la file de droite, un ensemble routier roulant nécessairement plus vite que lui et dont le conducteur ne pouvait se borner à un simple freinage, car il serait incité à croire à une amorce

. ; "aux motifs que Pascal X... était entendu et déclarait qu'il s'était placé le long de la ligne médiane de la chaussée car il s'apprêtait à amorcer un virage à droite, qu'il avait été surpris par

R... soutient qu'il avait amorcé une évolution de carrière et que l'appréciation de sa perte de chance de promotion professionnelle doit s'analyser au regard, non pas de l'amorce, depuis

unique : Attendu qu'il est reproché au jugement attaqué (Tribunal d'instance de Dijon, 12 juin 1986) d'avoir annulé l'élection des membres du second collège au comité d'établissement de la société Amora-Epices

les juridictions tunisiennes : qu'il est constant qu'un jugement rendu le 6 juillet 2012 par le tribunal de première instance instance de Ben Arous a prononcé « le divorce entre les époux en litige Amor

d'appel a renversé la charge de la preuve et violé l'article 1315 du Code civil ; alors, d'autre part, que l'expert précisait que, dans une conduite rapide et sous l'effet d'un coup de frein brusque, l'amorce

Amor X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1985 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 1re Section), au profit : 1°) de l'UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE

celui-ci n'a été rendu possible que par le défaut de désignation de la personne compétente pour examiner les matériels, que par l'utilisation d'une passerelle périphérique en mauvais état présentant une amorce

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1985 par la cour d'appel de Reims (Audience solennelle), au profit de la société AMORA, venant aux droits de la société anonyme GENERALE

par les partenaires sociaux ; qu'au cas d'espèce, la société Eiffage Energie télécom Sud-Est soutenait, sans être contredite, que la note du 4 mai 1982 mentionnait expressément que l'amorce

Y... avec la roue arrière du cyclomoteur la victime avait déjà amorcé sa chute par l'avant de son engin, d'où il suit que le choc avec le cyclomoteur n'avait pas pu avoir d'influence sur celle-ci ; qu'en