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218 résultats pour « Azerad »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137220dcd580146773f9d6c

Cassation

3 novembre 1993

3 novembre 1993

André, François X..., demeurant Hameau de Cage à Chazay d'Azergues (Rhône), 2 ) M.

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00677

Cassation

14 avril 2026

14 avril 2026

Azéma, conseillers de la chambre, M. Violeau, Mme Merloz, MM. Pradel, Rottier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR00595

Cassation

5 février 2014

5 février 2014

Azema, conseiller rapporteur, Mmes Nocquet, Guirimand, M. Beauvais, Mme Ract-Madoux, MM. Guérin, Straehli, Finidori, Monfort, Buisson, Soulard, Mmes de la Lance, Chaubon, MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00689

Cassation

27 mai 2026

27 mai 2026

Azéma, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. [L] [Z], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

61372374cd58014677409fef

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

Azemat Z..., demeurant ..., 2 / de la banque La Hénin, dont le siège est Cogefimo ..., 3 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613723a8cd5801467740c97d

Cassation

6 décembre 2000

6 décembre 2000

Patrick X..., 4 / de Mme Gisèle Y..., demeurant tous deux 8, lotissement Boniface, 69380 Marcilly d'Azergues, 5 / de l'Electricité de France (EDF), Etablissement public, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

soc

613722aacd580146773ffd98

Cassation

14 février 1996

14 février 1996

Alain Y..., demeurant 15, Le Hameau du Mardaing, 65380 Azereix, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Source officielle
CC

soc

6137234acd58014677407e23

Cassation

5 mai 1999

5 mai 1999

B..., demeurant Vallon de la Colletière, 69380 Châtillon d'Azergues, défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

soc

6137224bcd580146773fbc70

Cassation

26 janvier 1995

26 janvier 1995

Morand, Chemin du Marand, Civrieux d'Azergues à Lozanne (Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 20 octobre 1988 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Lyon, au profit de la Caisse primaire

Source officielle
CC

soc

61372257cd580146773fc2ba

Cassation

17 novembre 1994

17 novembre 1994

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'en 1983 la société des Ciments Lafarge a préparé, pour les salariés de son établissement du Val d'Azergues

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR07882

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

Azema, conseiller rapporteur, Mme Nocquet, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01736

Cassation

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Azéma, conseiller, les observations de Me Descorps-Declère, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

61372275cd580146773fd3e4

Cassation

1 mars 1995

1 mars 1995

Georges XS..., demeurant ... à Fontaines-sur-Saône (Rhône), 41 ) de Mme Martine XO..., demeurant Les Cyprès, ... à Chazay-d'Azergues (Rhône), 42 ) de M. Jean-Claude P...

Source officielle
CC

cr

6079a88d9ba5988459c4de8c

Cassation

18 juillet 1967

18 juillet 1967

LE MOYEN NE PEUT ETRE ACCUEILLI; SUR LE SECOND MOYEN DE CASSATION (SANS INTERET); ET ATTENDU QUE L'ARRET EST REGULIER EN LA FORME; REJETTE LES POURVOIS PRESIDENT : M ZAMBEAUX RAPPORTEUR : M AZARD

Source officielle
CC

soc

61372218cd580146773fa2c2

Cassation

1 février 1994

1 février 1994

Jean-Marc X..., demeurant ... d'Azergues, Lozanne (Rhône), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00588

Cassation

12 mai 2026

12 mai 2026

Azéma, conseiller, les observations de la SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M. [V] [B], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

Paris, de l'information suiviec/Mme X

ECLI:FR:CCASS:2015:CR00719

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

Azema, Mme Pichon, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR07606

Cassation

17 décembre 2014

17 décembre 2014

Azema, Mme Pichon, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR05954

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

Azema, Mme Pichon, conseillers référendaires ; Avocat général : M. Sassoust ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

civ3

61372253cd580146773fc0f6

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

Achille Z..., demeurant lieudit "Les Garennes" à Châtillon-d'Azergues (Rhône), 2 / de M.

Source officielle