faible distance de la victime elle-même non armée, avec une arme à feu pouvant provoquer des blessures mortelles, alors même que son épouse avait tenté de faire cesser ses tirs ; que l'expertise balistique

Il n'avait pas la position de tir envers quelqu'un ; d'après ce que j'ai vu, j'ai été surpris par le coup de feu et je pense qu'il était accidentel " ; que dans son rapport, l'expert en balistique

enquêteurs dans le sens de circulation de la moto implique qu'Yves B... ne circulait pas dans son couloir de circulation, étant remarqué qu'il n'est pas possible de tenir compte des calculs mathématico-balistiques

L'explication du positionnement à mi-mur des balustres pourrait d'ailleurs être plus utilement recherchée dans une simple volonté d'alignement avec les balustres positionnées sur tout ou partie du mur

d'information ou de contre-expertise justifiée par les graves incohérences et les contradictions du seul et unique rapport déposé ; qu'en l'espèce, le mis en examen faisait valoir que le rapport d'expertise balistique

"aux motifs qu'il résulte de l'information que le 31 octobre 2000, Ahmed Y... a été grièvement blessé par un coup de feu au niveau du thorax ; qu'il résulte des constatations médico-légales et balistiques

social est ... (10ème), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1986 par la cour d'appel de Paris (4ème chambre B), au profit de la société anonyme Girki, dont le siège est Parc industriel de la Ballestière

Dans ce cadre, le juge d'instruction a ordonné une expertise balistique, une expertise aux fins de recherches de traces papillaires sur les enveloppes des pains contenant de la cocaïne et quatre expertises

principal argument de défense, soutenant à l'encontre de ses déclarations antérieures rappelées ci-dessus, que le coup de feu mortel aurait été le premier tiré par lui ; que, selon l'expertise balistique

expliqué lui-même à plusieurs reprises en rapportant des propos non équivoques de la victime sur ce point quant au déchargement de son arme à hauteur de cinq cartouches sur six ; que l'expertise balistique

ayant entraîné la mort sans intention de la donner avec cette circonstance que ces violences ont été commises avec usage ou sous la menace d'une arme ; "aux motifs que l'autopsie, l'expertise balistique

n'est pas sans intérêt de souligner que l'amie de Jacky A... était en possession d'une cartouche 38 spéciale, qu'elle avait dissimulée dans sa trousse de toilette, et qu'il résulte des expertises balistiques

ZE..., les membres de sa famille, les sociétés réelles ou fictives qu'il animait ont ouvert des comptes de dépôt dans de nombreuses banques, en Espagne et dans d'autres pays, notamment auprès de la Banesto

, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société anonyme Laborratoires Thekan, dont le siège est à Libourne (Gironde), zone industrielle de la Ballastière

en 1985, voire en 1986, ayant en effet déclaré aux gendarms enquêteurs le 14 juin 1990 encore, qu'il y avait fait installer l'électricité il y a quatre ou cinq ans ; qu'il apparaît, vu l'état de la balustre

Battisti, 124, Costa Volpino (24062), en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1985 par la cour d'appel de Paris (19ème chambre A), au profit de : 1°)- La société UNION TECHNIQUE DU BATIMENT, dont

Battisti n° 100, 24060, Costa Bolpina (Italie), 3°/ de M.

front, constitue un fait dangereux, au moins imprudent, où la moindre crispation, le moindre écart, le moindre choc de l'arme avec le véhicule (hypothèse la plus vraisemblable émise par l'expert en balistique