énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 12 mai 1986, n° 85-19729), la société Groupement des assurances nationales (GAN), subrogée dans les droits du destinataire d'une marchandise transportée de Douala à Barcelone

Jean X..., demeurant à Barcelonne-du-Gers (Gers), en cassation de deux ordonnances rendues le 14 mai 1990 par le président du tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan, qui a autorisé des agents

section civile), au profit de Mme Dominique Z..., ayant demeuré SP 69037, 00513 Armées, décédée, aux droits de laquelle viennent Claire, Philippe et Marie X..., demeurant tous trois Louvigny, 50720 Barenton

suite d'un conflit avec la société Dogi dans le cadre de son contrat de travail de droit espagnol, une conciliation est intervenue le 29 juin 2006 devant le tribunal d'arbitrage et de conciliation de Barcelone

Allemagne et que la traduction avait été faite à la demande du juge d'instruction ; que les pièces cotées D. 887 à D. 920 étaient constituées par des notes d'hôtel et de restaurant établies à New York, Barcelone

SORET A SOULEVE L'INCOMPETENCE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE, AU PROFIT DU TRIBUNAL DE COMMERCE AYANT PRONONCE LE REGLEMENT JUDICIAIRE DE COPPOLA, POUR CONNAITRE DE L'ACTION EN RESPONSABILITE QUE BARATON

la société Upsilon, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 5°/ à la société 43 Blandford Street Holding, dont le siège est [Adresse 1] (Royaume-Uni), 6°/ à la société Baretto

Janvier "Le Barcelone", bâtiment 15, agissant en qualité de représentant légal de sa fille mineure Karine, en cassation d'un jugement rendu le 15 janvier 1988 par le tribunal d'instance de Montpellier

Mohamed X..., demeurant ..., Le Barcelone, bâtiment 11, 34070 Montpellier, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 juillet 1997, où étaient présents : M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne X..., née Z..., demeurant à Barenton Bugny, 02000 Laon, en cassation

, (pièce AP17 nº 24), - l'état des stocks du 27 novembre 2013 établit la présence, à Barcelone, de 480 véhicules livrables à trois semaines, et de 1 121 véhicules disponibles (dates estimées d'arrivée

Francis de Y..., demeurant 88 bis, alllée de Barcelone, 31000 Toulouse, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

été dérouté en raison de l'obstruction de l'entrée du port par des marins-pêcheurs engagés dans une action revendicative menée simultanément dans un certain nombre de ports français ; qu'il a gagné Barcelone

Toulouse, 2 / de la société Philippe Ruggieri Promotions, dont le siège est Immeuble Les Ponts Jumeaux, 150, allées de Barcelone, ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui

cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1992 par la cour d'appel de Toulouse (1re Chambre), au profit de la Société civile immobilière ..., dont le siège est 44, allées de Barcelone

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fivent, société anonyme, dont le siège est Poligono Industrial Sur, Sector F1, Nave14, 08450 Llinars Del Valles, Barcelone

judiciaires incompétentes pour connaître de son action tendant à faire juger la Fédération française d'athlétisme (FFA) responsable de son éviction de l'épreuve du 100 mètres des 25e Jeux olympiques de Barcelone

Arnaud X..., demeurant ..., appartement 2152, 33150 Cenon, en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de la société "Le Banneton", société