A. dont le siège est en Belgique a adressé, sous l'enseigne " VITAL BEAUTY ", à Monsieur X..., domicilié en France, des documents publicitaires nominatifs le déclarant gagnant des sommes de 16. 800 euros

X..., demeurant 9, route nationale, à Roche-Lez-Beaupré, (Doubs), défendeur à la cassation ; à l'Urssaf de Besançon, dont le siège est ..., LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du

Jean-Marie X..., demeurant Chalezeule à Roche les Beaupré (Doubs), défendeur à la cassation, La Caisse de Mutualité Sociale Agricole du Doubs, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu

LA DAME GOLDY Y..., EPOUSE X..., 3° LE SIEUR GUY X..., DIT BEAUPRE, DEMEURANT A POINTE-A-PITRE (GUADELOUPE), CASSE ET ANNULE UN ARRET RENDU LE 24 MAI1971, PAR LA COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE, AU PROFIT

l'économie du commerce et de la monétique (la société BECM), ont, consenti divers crédits, courant janvier 2006, à la société Sud Vienne activité (la société SVA), et, courant février 2007, à la société Beaudrin

société Amandine Riquelme, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 7], prise en sa qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Beaude

[G] devra payer à Me [L] [P] agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Beauty perfume center au titre de l'article 618-1 du code de procédure pénale ; Ainsi prononcé par la Cour

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée THIERRY BRIDAULT, dont le siège social est ... à Beuvry-la-Forêt

de marketing appliqué (AMA), AUX MOTIFS QUE monsieur Ahmed X... expose avoir reçu, au cours de l'année 2009 et de l'année 2010, un certain nombre de correspondances adressées au nom de « Vital Beauty

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cougnaud Yves, société anonyme, dont le siège est BP 35, parc d'activité de Beaupuy

5 janvier 2000 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société Maisons Champion, société à responsabilité limitée, dont le siège est rue des 4 Vents, Quartier Beaudine

débats le résultat comptable de la société Puig prestige beauté, un tableau synthétisant les résultats de la division Prestige du groupe, ainsi que les comptes consolidés du groupe international Puig Beauty

moyen unique, pris en ses trois premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 décembre 2012), que sur des poursuites aux fins de saisie immobilière exercées par la société Beaudun

Camille X..., demeurant à Beaussay, Mouterre-Silly (Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1993 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit : 1 ) de la Caisse de mutualité

Daniel X..., demeurant "La Malmaison" à Roche-lèz-Beaupre (Doubs), défendeur à la cassation ; EN PRESENCE de : la Réunion des assureurs maladie, dont le siège est sis à Besançon (Doubs), ..., La demanderesse

___________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Beauty

No (Grande-Bretagne), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit : 1°/ de la société anonyme Dosatron, dont le siège social est sis à "Beaugey

AUX MOTIFS QUE la revente du fonds de commerce à la SARL Beauty (le 16 janvier 2006) réservait à celle-ci l'intérêt tant pour récupérer de quelconques documents d'exploitation que pour faire cesser une

Jean-Jacques, demeurant à Beuvry (Pas-de-Calais) ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1985 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit de la société anonyme ELECTRIC SERVICE

ENGRAISSER AVEC DES ALIMENTS QUE CELLE-CI LUI FOURNISSAIT, LADITE COOPERATIVE LUI RACHETANT LES VEAUX EN FIN D'ELEVAGE EN VUE DE LEUR REVENTE; QUE LA COOPERATIVE A ETE MISE EN LIQUIDATION DES BIENS ET QUE BEAUDRAN