FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 juin 2002) que la Société nancéienne Varin Bernier

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 28 juin 2016), que, par acte authentique du 7 janvier 2005, la société Nancéenne Varin-Bernier

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Nancy, 8 novembre 1999) que la Société nancéenne Varin Bernier

formé par Mme Manon X..., épouse Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 10 décembre 2015 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), dans le litige l'opposant au lycée professionnel Paul Bert

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Jean Sauvan, qui exerçait à Romans une activité de confection dans des locaux loués par la société Paul Bert

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 5 novembre 2002), qu'un tribunal de grande instance a ordonné la vente sur licitation de biens immobiliers dépendant de la succession de Louis et de Berthe

Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1998 par la cour d'appel de Paris (15e chambre civile, section B), au profit de la société Nancéienne Varin Bernier

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 7 février 2002), que la société Nancéienne Varin Bernier

X..., propriétaire d'un lot dans un immeuble soumis au statut de la copropriété, a assigné le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 13-17, rue Paul Bert (le syndicat) en annulation de résolutions

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Nancéienne Varin Bernier

Selon l'arrêt attaqué, rendu en référé (Bordeaux, 10 mai 2021), les 14 octobre 2015 et 13 octobre 2017, les sociétés Thales AVS France (la société Thales), Immersion et Bertin technologies ont conclu un

l'espèce, la société employeur avait invoqué l'obligation pour son directeur d'agence de vérifier les dossiers de crédit présentés par les concessionnaires ; qu'en se bornant à relever que le Garage Berthier

.., mandataire-liquidateur, demeurant ... (4e), agissant en qualité de mandataire-liquidateur de la société Omnium technique de l'habitation (OTH), devenue Bureau d'études techniques infrastructure (BETI

Joseph X... dit "Y...", Mme Berthe Z..., épouse X..., M. Joseph X... dit "A..." et Mme Stéphanie B..., épouse X...

Mahe, demeurant ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1991 par la cour d'appel de Paris (3ème chambre, section A), au profit : 1 / de la Société Nancéienne Varin Bernier (SNVB), dont

Bouche, demeurant ... à Vertus (Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1991 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 1re Section), au profit de la Société nancéienne Varin-Bernier (SNVB

Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1999 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société en nom collectif Transports Berthier, dont le

Moulin de Grillon, route de Sainte-Mesme, 91410 Dourdan, en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1999 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section C), au profit de la Société nancéienne Varin Bernier