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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100045

Cassation

17 janvier 2008

17 janvier 2008

X..., la SCI Atoll Beach et M.

Source officielle
CC

comm

613724dbcd58014677418f01

Cassation

6 février 2007

6 février 2007

Tricot, président, Mme Cohen-Branche, conseiller rapporteur, Mmes Garnier, Tric, Betch, MM. Y..., Jenny, Mme Riffault-Silk, conseillers, Mme Beaudonnet, M. Sémériva, Mme Michel-Amsellem, MM.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00999

Cassation

3 novembre 2009

3 novembre 2009

Guillaume X..., gérant de la société The Beach, paraît être un membre de la famille de M.

Source officielle
CC

comm

6137241ecd580146774127eb

Cassation

26 octobre 2004

26 octobre 2004

Cahart, Mme Betch, M. Petit, Mme Cohen-Branche, MM. Albertini, Jenny, conseillers, M. Soury, Mme Graff, M. de Monteynard, Mme Gueguen, M. Delmotte, Mme Beaudonnet, MM.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01954

Cassation

27 novembre 2013

27 novembre 2013

, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse Terre, 23 avril 2012), que Mme X... a été engagée dans le cadre de contrats successifs d'intérim au sein de la société Orient Beach

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01094

Cassation

23 octobre 2024

23 octobre 2024

La société Eden beach casino a formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt. Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, trois moyens de cassation.

Source officielle
CC

comm

6137241ccd58014677412690

Cassation

26 octobre 2004

26 octobre 2004

Cahart, Mme Betch, M. Petit, Mme Cohen-Branche, MM. Albertini, Jenny, conseillers, M. Soury, Mme Graff, M. de Monteynard, Mme Gueguen, M. Delmotte, Mme Beaudonnet, MM.

Source officielle
CC

comm

613720c2cd580146773ee2ab

Cassation

14 juin 1988

14 juin 1988

demeurant à Saint-Raphaël (Var), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8ème chambre civile), au profit de la société à responsabilité limitée SALALA BEACH

Source officielle
CC

mi

ECLI:FR:CCASS:2007:MI00255

Cassation

29 juin 2007

29 juin 2007

Weber, Ancel, Tricot, présidents, Mme Betch, conseiller rapporteur, M. Peyrat, Mmes Garnier, Lardet, MM. Bargue, Gallet, Mme Cohen-Branche, MM. Falcone, Terrier, conseillers, M.

Source officielle
CC

comm

6079d3e59ba5988459c59a5d

Cassation

12 janvier 1999

12 janvier 1999

Hotel, SCI Diamant Beach Diffusion et SCI Diamant Beach Club ; Sur la recevabilité du mémoire ampliatif, contestée par la défense : Attendu qu'il résulte de la déclaration de pourvoi enregistrée

Source officielle
CC

comm

613723e9cd5801467740fca9

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Dumas, président, Mme Betch, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

comm

613723eccd5801467740fee3

Cassation

6 mai 2002

6 mai 2002

Dumas, président, Mme Betch, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

comm

613723f1cd5801467741033c

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

Dumas, président, Mme Betch, conseiller rapporteur, M. Métivet, conseiller, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Betch, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

613723e2cd5801467740f656

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Dumas, président, Mme Betch, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

soc

6079b1919ba5988459c5286b

Cassation

10 mars 1998

10 mars 1998

X... et Benech, journalistes au journal La Montagne, ont saisi le conseil de prud'hommes pour faire reconnaître leur droit à bénéficier, après résiliation de leur contrat, des dispositions des articles

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR31572

Cassation

9 mai 2022

9 mai 2022

COUR DE CASSATION Première Présidence _______ Pourvoi n° : C 22-15.868 Demanderesse : la société Tropical Hôtel & Beach (société par actions simplifiée) anciennement dénommée NBHR SBH représentée

Source officielle
CC

comm

61372336cd58014677406e77

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile d'attribution d'immeubles en temps partage (SCAITP) , Diamant Beach

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2009:CR90579

Cassation

17 juillet 2009

17 juillet 2009

Pluyette, Dulin, Mmes Betch, Kamara, Robineau, MM. Ballouhey, Gosselin, conseillers, M. Charpenel, avocat général, Mme Tardi, directeur de greffe ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

613723eccd5801467740ff0e

Cassation

9 avril 2002

9 avril 2002

Dumas, président, Mme Betch, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

comm

61372414cd58014677412027

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Dumas, président, Mme Betch, conseiller rapporteur, M.

Source officielle

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Dépôts des comptes

SARL ERICK BETSCHEN

SIREN 793285479Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

02/09/2026

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Créations

BETSCHART, Anne-Sophie, Laura, Germaine, Colette, D AVOUT

SIREN 848326971Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

01/07/2026

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Radiations

BETSCH, Kévin, Cédric

SIREN 831278502Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

09/06/2026

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Dépôts des comptes

PHARMACIE KLEIN-OTT PHARMACIE DE BETSCHDORF SELARL de Pharmaciens au capital de 1 200 000 E

SIREN 404342792Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

22/05/2026

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Radiations

Betscher, Zenon Samy Jean

SIREN 892734005Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

12/04/2026

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