CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

138 résultats pour « Bitar CE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00408

Cassation

3 juin 2020

3 juin 2020

Je l'ai entendu dire à l'un des magasiniers s'il voulait 'qu'on lui suce la bite'. – M.

Source officielle

Page 6 sur 7

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300436

Cassation

9 avril 2013

9 avril 2013

Confrontant : du levant à Brillouet, du couchant à la route de Royan, du Nord à de Biras et du midi à une ruelle, droit de puisage à un puits commun "./ Attendu que les héritiers d'Albert H...ont revendu

Source officielle
CC

comm

613720d4cd580146773eec0c

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

.., 9°) Madame AG... épouse YR..., demeurant à Paris (15e), ..., Sur le pourvoi n° 87-12.003 formé par : 1°) Monsieur Jacky, Georges ZQ..., demeurant à Cayenne Cédex (Guyane), BP 743, 9ème Bima

Source officielle
CC

cr

6137253fcd5801467741c2ab

Cassation

22 février 1993

22 février 1993

aux Le Prado ; "et aux motifs enfin que Boosie, qui, tant devant le magistrat instructeur que devant le premier juge, a déclaré justifier son train de vie élevé et ses voyages par la vente de "bitt

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300753

Cassation

12 septembre 2019

12 septembre 2019

UY... , domicilié [...] , 28°/ à la société Anvimar, société civile immobilière, dont le siège est [...], [...] , [...], 29°/ à la société Bipa & fils patrimoine, société civile immobilière, dont le

Source officielle
CC

comm

613721d3cd580146773f7c9b

Cassation

2 février 1993

2 février 1993

Jean-Pierre Billa, 1278/ de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01192

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

David Z... traitait notamment l'intéressé de « grosse merde », « suceur de bite », « sale pd », « grosse pédale », « ducon » et critiquait avec emportement son travail ; M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00668

Cassation

5 septembre 2018

5 septembre 2018

Royaume-Uni ; que c'est par conséquent la loi anglaise qui a vocation à s'appliquer afin de déterminer si Gondrand UK a agi en qualité d'intermédiaire ou de transporteur, Considérant que les conditions BIFA

Source officielle
CC

soc

61372381cd5801467740aa99

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

Bitat, demeurant ..., 12 / de Mme Annie H..., demeurant ..., 13 / de Mme Ghislaine I..., demeurant ..., 14 / de Mme Françoise J..., demeurant 58270 Saint-Firmin, 15 / de Mme Marie-Claire K.

Source officielle
CC

cr

61372614cd58014677422cdf

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

bancaire ouvert à UBS Investment Bank AG à Francfurt (Allemagne) - (pièce 25) ; que ces virements ont été effectués, soit sur ordre de DKNS Entreprises SA, soit sur ordre de la société Kick Marketing LTD - Bina

Source officielle
CC

cr

61372614cd58014677422ce3

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

bancaire ouvert à UBS Investment Bank AG à Francfurt (Allemagne) - (pièce 25) ; que ces virements ont été effectués, soit sur ordre de DKNS Entreprises SA, soit sur ordre de la société Kick Marketing LTD - Bina

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01792

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

X..., salarié de la société Sodexaub, laquelle fait partie de l'UES " BISA ", est délégué syndical au sein de cette UES ; qu'en 2009, le tribunal de commerce de Versailles a constaté la résiliation du

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00347

Cassation

31 mars 2015

31 mars 2015

société Graph'Image pour trois mois de préavis doivent fixés après calcul de la moyenne mensuelle du chiffre d'affaires sur trois ans et après application du taux de marge brute de 15 % à 26754, 72 Biffas

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00794

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

parce que…au moins, comme ça au moins si t'as moins de 18 ans j'aurais niqué avant », « je vais laisser mes compères s'amuser avec la petite salope », « de la bonne petite cochonne », « elle aime la bite

Source officielle
CC

soc

6137231bcd58014677405837

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

X..., dans ses conclusions reprises à la barre, faisait valoir que sa rémunération était inférieure à celle des autres cadres et faisait sommation de communiquer à la BIA la grille des salaires et les

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03138

Cassation

9 janvier 2018

9 janvier 2018

.]-[...] à Paris, la BIA, pour contracter deux prêts, l'un de 78 millions d'euros en 2001, l'autre de 52 millions en 2010, remboursés par les loyers.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02326

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

[Q], directeur du développement de l'entreprise, de 'petite bite', affirmé que le PDG de la société Rothelec 'avait perdu la tête', critiqué les orientations stratégiques de l&

Source officielle
CC

soc

613721cccd580146773f777f

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

Michel YA..., demeurant à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), ..., 498/ de Mme Laurence YB..., dite Bigas, demeurant à Marseille (7e) (Bouches-du-Rhône), ..., 508/ de Mme Christine YD..., demeurant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11208

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

T... a tenu les propos suivants: "Putain merde, fait chier je ne voulait pas le croiser, car il est licencié il nous fait chier avec sa petite bite de chinois ", témoignage sur la considération dont jouissait

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10297

Cassation

22 mars 2017

22 mars 2017

un courriel adressé à quatre salariés dont lui-même le 12 décembre 2006 à propos d'un autre salarié qui indique « Notre très cher [W] étant quelque peu faiblard en phoning (voire même une sombre bite

Source officielle