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Souppe, Jean Simon, Blin, Jorda conseillers de la chambre, MM. Louise, Maron, Mme Ferrari conseillers référendaires, M. Libouban avocat général, Mme Mazard greffier de chambre ;

Source officielle

61372524cd5801467741b529

Cassation

3 juin 1992

Jean Simon, Blin, Carlioz, Jorda conseillers de la chambre, MM. Louise, Maron, Mme Ferrari conseillers référendaires, M.

Source officielle

6137258fcd5801467741eca2

Cassation

7 avril 1994

Jean Simon, Blin, Schumacher conseillers de la chambre, Mme Ferrari conseiller référendaire, M.

Source officielle

6137258fcd5801467741eca7

Cassation

7 avril 1994

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - SYED ZULFIQAR X..., contre l'arrêt rendu le 4 février

Source officielle

E, 7ème chambre, du 2 mars 1990 qui, dans la procédure suiviec/Lucette X

6137253dcd5801467741c1d1

Cassation

26 mai 1992

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-six mai mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN

Source officielle

61372548cd5801467741c753

Cassation

27 février 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingtsept février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt

Source officielle

édure suiviec/Jean Y

6137254ecd5801467741ca0e

Cassation

3 juin 1992

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois juin mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN

Source officielle

61372598cd5801467741f0de

Cassation

27 novembre 1996

conseiller ALDEBERT et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL; Statuant sur le pourvoi formé par : - COLAS Franck, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 20 février

Source officielle

613725a3cd5801467741f690

Cassation

11 avril 1996

Blin conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. Aldebert conseiller rapporteur, MM. Culié, M.

Source officielle

6137254bcd5801467741c88f

Cassation

20 février 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant

Source officielle

édure suiviec/Paul X

6137254ccd5801467741c907

Cassation

24 juin 1992

Blin, Carlioz, Jorda conseillers de la chambre, M. Louise, Mme Ferrari conseillers référendaires, M. Galand avocat général, Mme Mazard greffier de chambre ;

Source officielle

61372550cd5801467741cafc

Cassation

13 mai 1992

Jean Simon, Blin, Jorda conseillers de la chambre, MM. Louise, Maron, Mme Ferrari conseillers référendaires, M. Perfetti avocat général, Mme Ely greffier de chambre ;

Source officielle

61372550cd5801467741cafe

Cassation

20 mai 1992

Souppe, Blin, Carlioz, Jorda conseillers de la chambre, MM. Louise, Maron, Mme Ferrari conseillers référendaires, M.

Source officielle

61372524cd5801467741b536

Cassation

3 juin 1992

Souppe, Jean Simon, Blin, Jorda conseillers de la chambre, MM. Louise, Maron, Mme Ferrari conseillers référendaires, M.

Source officielle

61372526cd5801467741b645

Cassation

6 février 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant

Source officielle

ème chambre, en date du 8 mars 1991, qui, dans une poursuitec/Philippe Y

61372527cd5801467741b69d

Cassation

9 avril 1992

Jean Simon, Blin, Carlioz, Jorda conseillers de la chambre, M. Maron, Mmes Batut, Ferrari conseillers référendaires, Mme Pradain avocat général, Mme Ely greffier de chambre ;

Source officielle

6137257ecd5801467741e38a

Cassation

14 février 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze février mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt

Source officielle

61372580cd5801467741e4d3

Cassation

11 janvier 1995

Souppe, Blin, Carlioz, Jorda, Pibouleau, Aldebert, Grapinet conseillers de la chambre, Mmes Ferrari, Verdun conseillers référendaires, M.

Source officielle

6137258fcd5801467741ec7a

Cassation

17 novembre 1993

Blin, Carlioz, Jorda conseillers de la chambre, Mme Ferrari, M. Poisot conseillers référendaires, M.

Source officielle

61372593cd5801467741ee91