Jean-Luc X..., demeurant Les Bauches à Saint-Aignan-Grand-Lieu (Loire-Atlantique), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

(Nord), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 18 avril 1991, où étaient présents : M.

Bosch à Montigny-les-Metz (Moselle), 17 / de M. Patrick YD..., demeurant 103, sente A My à Metz (Moselle), 18 / de Mme Alberte YK..., demeurant ...

d'Eugène Y... et que celui-ci avait réparé son appareil pour le prix de 400 francs ; qu'au cours des débats, Eugène Y... ne conteste pas prendre des empreintes dentaires et faire des interventions en bouche

propos poursuivis est constitué par les Français "non noirs, non arabes et non musulmans" que certains désigneraient sous l'appellation de "Français de souche" ; que toutefois il ne peut être tenu compte

X..., embauché le 19 mars 1988 par la société Sesla 33, en qualité d'ouvrier boucher, puis à compter du 18 mars 1992 par la société Cedica Super U en qualité de chef boucher, a été licencié avec préavis

A... et Mme B... ont déposé plainte au sujet d'attouchements à caractère sexuel dont leurs enfants ont été victimes ; Virginie C... a également déclaré avoir été victime du même comportement de la part

Par jugement devenu définitif sur l'action publique, le tribunal correctionnel a déclaré Mmes [G] et [E] [K] coupables de violences commises au préjudice de Mme [U] [R] et a renvoyé sur les intérêts civils

X... n'a reconnu que des caresses sur le dos et la taille d'Emilie A... à son domicile après une baignade à la rivière Langevin ; qu'il aurait, par inadvertance, embrassé Melissa C... sur la bouche une

qu'elle a précisé avoir été à quatre reprises victime d'une agression de sa part, alors qu'il la poursuivait de ses assiduités ; que X... conteste les faits à l'exception d'un rapide baiser sur la bouche

d'un même fait objectif, support de la prévention, au regard des éléments de preuve qui leur sont soumis, n'est souveraine qu'autant que cette appréciation n'est pas divergente à l'égard des prévenus compris

d'agression sexuelle et condamné celui-ci à la peine de 3 ans d'emprisonnement dont deux ans assortis d'un sursis ; "aux motifs que "le fait pour X... d'embrasser B... en introduisant la langue dans sa bouche

peut résulter de la combinaison de plusieurs causes dont certaines proviennent tant de la vétusté de l'immeuble vendu que d'une absence d'entretien normal postérieurement à la vente et du propre comportement

A..., exerçant, en dernier lieu, les fonctions de chef-boucher au service de la société Soabraydis, a été licencié le 17 novembre 1994 ; qu'il a saisi le conseil de prud'hommes de diverses demandes ;

Les Cabassols, 13770 Venelles, et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e Chambre sociale), au profit : 1 / de l'ASSEDIC des Bouches-du-Rhône

réitéré du prévenu, observé par " plusieurs témoins " ; que la crédibilité de X... n'avait pas été écartée par l'expert psychiatre ; que le fait qu'une autre enfant ait démenti avoir été embrassée sur la bouche

La société Plasticon Composites International Contracting a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Z..., entendus en Espagne (D.77 à D.81) ont fait part qu'Abélardo X... avait un comportement avec ses belles-filles qui leur semblait anormal, les embrassant sur la bouche et les caressant ; que tant Maria