(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17ème chambre sociale), au profit de Madame X..., BORRELLY née FERNANDEZ, 38, route nationale

Bourrel .ly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M. Pronier, Mme Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.

Villefranche-de-Rouergue, comptable chargé du recouvrement, agissant sous l'autorité de M. le directeur des services fiscaux de l'Aveyron et de M. le directeur général des Impôts, domicilié en cette qualité rue Emile Borel

Villefranche-de-Rouergue, comptable chargé du recouvrement, agissant sous l'autorité du directeur des services fiscaux de l'Aveyron et du directeur général des Impôts, domicilié en cette qualité rue Emile Borel

Christian O..., 11 / de Mme Josiane C..., épouse O..., demeurant ensemble les troisièmes Borrels, 83400 Hyères, 12 / de M.

compagnie "LA PROTECTRICE", dont le siège est sis ... (9ème), 3°/ La société SARCAE, dont le siège est sis ... (9ème), prise en la personne de son président-directeur général, 4°/ Les EDITIONS BONNEL

n'étant établi par aucun élément de preuve, sans rechercher si, comme l'avait fait valoir Mme X..., l'ensemble des caractéristiques de l'escalier litigieux, tenant tout à la fois à la pierre usée et bosselée

REVETE OU NON UN CARACTERE FAUTIF ; ATTENDU QUE SELON LE JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, UN AUTOBUS DE LA REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS DE LA VILLE DE MARSEILLE (RATVM) , CONDUIT PAR BORELLI

SON LOT" ET QU'IL RESULTE DE LA SUPPRESSION DU PALIER DU DEUXIEME ETAGE "UNE TRES IMPORTANTE AMELIORATION DE L'APPARTEMENT QUI OCCUPE TOUT LE DEUXIEME ET LE DERNIER ETAGE, SANS INCONVENIENT POUR DAME BORELLI

E..., demeurant ... à Bullion, Bonnelles (Yvelines), défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,

tiers, et, par conséquent, de considérer comme recevable le recours introduit à cette fin, même si les règles de procédure internes ne le prévoient pas en pareil cas (CJUE, 3 décembre 1992, Oleificio Borelli

EUGENE, PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE PHYTEUROP, ET BORET, PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL D'UNE AUTRE SOCIETE, QUI ENTRETENAIENT DES RELATIONS D'AFFAIRES, APRES S'ETRE DONNE RENDEZ-VOUS AU DOMICILE

C'est ce qu'a pensé Pierre X..., procureur de la République de Bayonne, qui après un exposé sur " les principes fondamentaux d'éthique pour le ministère public " s'est offert une virée au bordel du coin

, SUR LE RECOURS FORME PAR BISCANS ET BOUSQUET, TIERS ELECTEURS, AUQUEL LEDIT MAIRE S'EST OPPOSE EN INTERVENANT A L'INSTANCE EN SA QUALITE DE MAIRE, A RADIE DE LA LISTE ELECTORALE DE CETTE COMMUNE, BORDEL

primaire d'assurance maladie le remboursement des frais de transport aller et retour en véhicule sanitaire léger exposés du 23 juillet au 20 août 1984 pour se rendre de son domicile à Marseille au centre Borely

Eric Y..., 16 Tyraverse Pomegues, Borely L2, 13008 Marseille, en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse

..., 3 / de la société Eurinval Industrie, dont le siège est ..., agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, exerçant sous l'enseigne Boralex

code procédure civile, rejette la demande de la SCI [Adresse 5] et de la société [3], les condamne à payer à la société [1] la somme globale de 1 500 euros et à la Société [5] et à la SCP Poussard Borrel