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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613720edcd580146773ef8ce
27 avril 1989
Bourguignon, président de la coopérative vinicole "La Laborieuse", indiquant qu'au cours du premier trimestre de l'année 1980, M.
cr
61372563cd5801467741d466
27 février 1996
conseiller JOLY, les observations de la société civile professionnelle Alain MONOD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BOURGUIGNON
comm
613722b2cd58014677400401
15 octobre 1996
X...), Au Pays Bourguignon (gérant JP Z...), Nancéienne A... Paolo (gérant JP Z...), Lyonnaise A...
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10699
19 juin 2019
établi que la transformation d'uB filiale en la Satt Grand Est a entraîné un élargissement de son périmètre d'action à quatre régions, que parallèlement la stratégie de recherche du Grand campus bourguignon
civ3
613721fdcd580146773f94be
5 janvier 1994
par la cour d'appel de Lyon (2e chambre), au profit de : 1 / Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Fontenoy, dont le siège est ... (3e) (Rhône), représenté par son syndic, la Régie Bourguignon
613722c3cd580146774012a8
17 décembre 1996
Bourguignon, commissaire à l'exécution du plan de redressement judiciaire de M.
613722b2cd58014677400402
613722b2cd58014677400403
613722b2cd58014677400405
613722b2cd58014677400413
civ1
60794d179ba5988459c48068
17 février 2004
X... .Fait une donation à Mme Marcelle Z... née A... demeurant au Bourgnon commune de Charbonnières les Varennes, ma maison d'habitation et le mobilier qui s'y trouve ainsi que les bâtiments Grange et
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00910
27 septembre 2011
en sus de la carte, d'un plat du jour comme « filet de loup et encornets farcis » (constat du 3 au 10/ 09/ 03), « pintade rôtie » (20/ 07/ 04), « gigot d'agneau » (21/ 07/ 04), « entrecôte, boeuf bourguignon
613721cccd580146773f77c9
16 décembre 1992
Mario L..., demeurant aux Bourguignons, Viuz-en-Sallaz (Haute-Savoie), 28°/ M. José O... XD..., demeurant Tête de Mussel à Val Messy, Cluses (Haute-Savoie), 29°/ M.
6137229acd580146773fefd2
17 janvier 1996
Bourguignon, pris ès qualités de mandataire-liquidateur de la société AREC Rhône-Alpes, domicilié 16, avenue du Général Mangin, 38000 Grenoble, défendeurs à la cassation ; La compagnie GAN incendie
ECLI:FR:CCASS:2020:SO11015
18 novembre 2020
, domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° P 19-12.186 contre l'arrêt rendu le 13 décembre 2018 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la Mutualité française bourguignonne
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11524
19 décembre 2018
pourvoi formé par Mme Catherine Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 25 août 2017 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la Mutualité française bourguignonne
61372259cd580146773fc37d
21 mars 1995
Gouttes, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt critiqué (Dijon, 15 décembre 1992), qu'en règlement de marchandises livrées à la société Textiles bourguignons
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00149
3 février 2021
; en pièce 26 de son dossier, la salariée produit un extrait du site internet du groupe qui présente les sociétés incluses dans son périmètre comme étant : - la société GASTON ROZE, - la société BOURGUIGNON
61372367cd5801467740947e
15 décembre 1999
l'Association locale d'aide à domicile en milieu rural Vallée de la Barbuise, dont le siège est ..., 6 / l'Association locale d'aide à domicile en milieu rural Bar-sur-Seine, dont le siège est 10110 Bourguignons
613723d9cd5801467740ef9a
20 novembre 2001
Marc X..., demeurant ..., 25150 Bourguignon, en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1999 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de la société Equipements et composants pour l'industrie
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