société Siemens Lease services (le loueur), a, le 15 avril 2002, conclu avec la société Néocom multimédia (le locataire), un contrat de location de matériel de bureau, fourni par la société Action bureautique

le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° X 20-18.201 contre l'arrêt rendu le 26 juin 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société Réseaux bureautique

usage ; - enseignement de l'informatique : cet établissement dispose d'une salle dont les capacités d'accueil sont limitées, 3 ordinateurs fonctionnent en réalité, il s'agit de simples logiciels de bureautique

X..., architecte, avait confié à la société Euro Languedoc bureautique (société ELB) la fourniture et l'installation du matériel bureautique dont le prix de vente était facturé à un établissement financier

familiales (URSSAF) du Tarn, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1998 par la cour d'appel de Toulouse (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Goursaud Bureautique

X... était justifié par une cause réelle et sérieuse, sur un courriel adressé à la société Fiducial bureautique par M.

Rhône, FBI Auvergne, FBI Drôme-Ardèche, Flexsi centre, Agecom, Flexsi Paris, Lepetit bureautique solutions IBS 17, LD bureautique, de la société LD bureautique 24, société Olric, Open, Optima, Oxo document

René Y..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1997 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société Mistral Bureautique, société anonyme, dont le siège

confirmés par la partie au profit de laquelle l'interruption est prévue ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Aquarionaute a accepté la mise en oeuvre de logiciels par la société Star bureautique

de change, d'un montant de 35 660 euros et à échéance au 31 octobre 2005, a été acceptée par la société SM et endossée au profit de la société Gedif, l'endos portant le tampon de la société Star bureautique

Sur les sociétés Acto et Oui Bureautique, l'expert s'étonne et regrette qu'il n'ait pas été procédé à un test de dépréciation des fonds de commerce.

La société Document Concept 87-23 (la société Concept), dont la société JD Holding est l'actionnaire majoritaire et qui a pour activité l'achat, la vente, la location de matériel de bureautique informatique

.. à Quincy-sous-Sénart (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1989 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit de la société Ubix, actuellement dénommée Konika Bureautique

caution solidaire envers la société BNP Paribas (la banque) du prêt consenti à la société Victoire entreprises, destiné à l'acquisition de 500 actions constituant le capital social de la société Azur bureautique

La société Expans Groupe en conclut qu'elle a reçu livraison d'un matériel conçu pour des usages bureautiques et non de traitement d'image.

; que la décision d'autorisation a été annulée le 30 juillet 2001 ; que l'intéressé a demandé sa réintégration dans l'entreprise les 22 septembre 2001 et 22 décembre 2003 auprès de la société LGM bureautique

avenue Prince de Galles à Cannes (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2ème chambre civile), au profit de la société informatique bureautique

X... a été engagé le 3 janvier 2001 en qualité de VRP par la société Bureautique services mecasystem, aux droits de laquelle est venue la société Konica Minolta business solutions France ; qu'en vertu