Pailler, veuve Boucher, demeurant tous quatre "Lastours" à Nexon (Haute-Vienne), 5 / Mme Adrienne B..., veuve C..., retraitée, demeurant rue Lamaud à Champagnac-de-Belair (Dordogne), en cassation d'un

Belge, 59000 Lille, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

dont le siège est [Adresse 4]), 3°/ à la société Lidl UK GmbH, société de droit anglais, dont le siège est [Adresse 1] (Royaume-Uni), 4°/ à la société Lidl Belgium GmbH & Co KG, société de droit belge

Ton papa. »,- l'attestation de Mme Marie Céline D... : « M.

Barincou, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Mme Martine X... et sa fille Célia, entendues et confrontées à de nombreuses reprises par le juge d'instruction, n'ont jamais varié sur leurs accusations portées contre M. Dany X....

Frouin, président, Mme Prache, conseiller référendaire rapporteur, Mme Leprieur, conseiller, Mme Berriat, avocat général, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Luiknatie, société de droit belge, dont

Hubert B... atteste : "J'ai été muté de Rhône Poulenc Roussillon à Rhône Poulenc Belle Etoile Saint Fons...Sur l'usine Belle Etoile, M.

Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Delaroche, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de Mme Z..., de la SCP Célice et Blancpain

Jules Léandre Z..., demeurant "Belle Ame", 97240 Le François, IV - Sur le pourvoi n° J 98-43.203 formé par M.

Robert Z..., demeurant tous villa Riva Bella, ..., pris en leur qualité d'héritiers de Louis Z..., né le 9 septembre 1903 et décédé le 16 juin 1994 ; La commune de Nice a formé, par un mémoire déposé

Pronier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des époux Y..., et de la société Araucaria, de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Cetelem

société Heckett multiserv LTD, société de droit anglais, dont le siège est Slad Systems Office, Po Box, TS6 6DQ Cleveland UK, Royaume-Uni, 4 / la société Heckett multiserv, société anonyme de droit belge

Jessel, conseiller, les observations écrites et orales de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

actions, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE : - 1°/ de la société Agence du Golfe, société à responsabilité limitée, - 2°/ de l'Union des syndicats du domaine Terra Bella

Sur le rapport de Mme Bonnet, conseillère référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'association Eit Digital Ivzw, de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [M] [Z], et

XL..., demeurant section Rambouillet à Port-Louis (Guadeloupe), 85°/ de Mme Yannick Marie Céline XL..., demeurant section Rambouillet à Port-Louis (Guadeloupe), 86°/ de M.