LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Michelin, dont le siège est ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Manufacture française des pneumatiques Michelin, dont le siège est à Clermont Ferrand (Puy-de-Dôme), place

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la question prioritaire de constitutionnalité formulée par mémoire spécial reçu le 6 novembre 2018 et présenté par la société Michelin

l'arrêt suivant : Statuant sur la question prioritaire de constitutionnalité formulée par mémoire spécial reçu le 6 novembre 2018 et présenté par la société Compagnie générale des établissements Michelin

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la manufacture française des pneumatiques Michelin, dont le siège est ...

, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par délibération du 18 décembre 2008, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de l'établissement Michelin

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat des consorts [G], de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer,

le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 23 janvier 2014 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Manufacture française des pneumatiques Michelin

audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-huit mai mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de Me CELICE

A..., ..., 6°/ de Mlle Céline G..., demeurant ..., 7°/ de Mme Micheline X..., épouse Azoulai, demeurant ..., 8°/ de Mme Jeannette I..., demeurant 24390 Tourtoirac, 9°/ de Mme Chantal J...,

(Indre-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1986 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre sociale), au profit de la société MICHELIN USINE, dont le siège est à Joué-Lès-Tours (Indre-et-Loire

X..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la Compagnie polyisoprene synthétique, les conclusions de M.

Michel, - L... M... N... Dario, - LA FEDERATION NATIONALE DES INDUSTRIES CHIMIQUES CGT (FNIC-CGT), - O... Jean-Louis, - P... Daniel, - Q...

dont le siège est à La Garennes Colombes (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1985 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit : 1°/ de Madame Micheline

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 12 février 2001, qui l'a condamné, pour vols aggravés, à 12 mois d'emprisonnement dont 5 avec sursis, et qui

suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN et de la société civile professionnelle CELICE

X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 avril 1996 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (Section industrie), au profit de la Manufacture Michelin, dont le siège est

formé le pourvoi n° H 20-12.368 contre l'arrêt rendu le 31 janvier 2019 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Manufacture française des pneumatiques Michelin

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle RICHE, BLONDEL et THOMAS-RAQUIN et de la société civile professionnelle CELICE

Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Taillandier-Thomas, conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Michelin